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Charte informatique

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Charte informatique dans l'actualité

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Charte informatique dans les ressources documentaires

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Exemple de charte informatique
Cette charte informatique, annexée au règlement intérieur, a pour objet de définir les règles d’utilisation des moyens informatiques mis à la disposition du personnel de la résidence. Ces règles relèvent…

17/10/2012

#Résident #Dossier médical
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Charte d’utilisation des technologies de l’information et de la communication…
Ce modèle de charte est un outil qui appréhende mieux la mise en œuvre du bon usage. Cette charte sécurise les réseaux informatiques de la collectivité et peut devenir un…

25/03/2022

#NTIC #Loi et réglementation
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Charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies
Ce modèle de charte d’utilisation des outils informatiques et de télécommunication est à adapter à vos besoins. Son contenu couvre : les principes réglementaires et les règles de confidentialité ; les règles…

18/01/2022

#Stratégie de communication #Management
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Élaborer une charte locale des collaborations Atsem enseignants
Le statut de l’Atsem est particulièrement complexe. En effet, c’est un agent territorial placé sous l’autorité du maire, mais mis à disposition de l’Éducation nationale pendant le temps scolaire, ce…

12/04/2022

#ATSEM #Management
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Charte des bénévoles
Plusieurs modèles de charte ou de convention de relations avec les bénévoles existent. Nous vous proposons ce modèle qui se caractérise par l’engagement du bénévole à respecter la charte à…

11/12/2023

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD
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Faire évoluer les outils informatiques
Faire évoluer les outils informatiques est un enjeu majeur pour les structures culturelles. Ces outils permettent de fluidifier la gestion des informations et de gagner en efficacité dans les tâches…

18/04/2019

#Recherche et développement #NTIC
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Évaluer le niveau de l’équipement informatique et sa localisation dans…
Depuis les années 1980, le mouvement de décentralisation a transféré aux collectivités locales les prérogatives d’équipement éducatif. Diverses incitations gouvernementales au développement des nouvelles technologies se sont succédées (cf. Quelques jalons…

31/08/2016

#Gestion des locaux scolaires #NTIC

Charte du patient hospitalisé
Cette présente charte du patient hospitalisé remplace la charte du malade hospitalisé rédigée en 1974.

20/02/2020

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La charte de la personne hospitalisée
La charte de la personne hospitalisée (annexée à la circulaire du 2 mars 2006) est une présentation synthétique des droits des patients tels qu’ils sont affirmés par divers textes juridiques, notamment…

02/07/2018

#Droits du patient #Certification
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Mettre en place une charte de l’arbre
Dans le cadre d’une démarche de gestion durable des espaces verts d’une ville ou d’une communauté de communes, la question de l’arbre apparaît rapidement comme un sujet à part entière.…

22/05/2017

#Espaces verts #Convention
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Exemple de charte d’évaluation
Pour que la démarche soit la plus efficiente possible, il convient de fixer les règles de la participation des acteurs. Vous trouverez ici, un exemple de charte évaluative inspirée de…

21/06/2015

#Management #Contrôle qualité et conformité
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La charte de l’enfant hospitalisé
La charte de l’enfant hospitalisé rappelle la nécessité de prendre en compte la spécificité de l’enfant au sein des établissements de santé. Elle résume et réaffirme les droits des enfants…

05/05/2019

#Enfant #Droits du patient
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Charte du dialogue compétitif
Approuvée par l’Assemblée des départements de France, l’Association des maires de France, l’Association des régions de France, la Mission d’appui à la réalisation des contrats de partenariat et l’Institut de…

26/04/2020

#Sélection des candidats #Dialogue compétitif dans le cadre d'un marché…
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Apprécier l’exécution des prestations informatiques
Les prestations informatiques sont des prestations spécifiques. Pour contrôler leur bonne exécution qualitative, on doit procéder en plusieurs étapes. Quelles sont ces différentes étapes ? Comment organiser et gérer la mise…

23/01/2017

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Cette charte énonce les droits et les libertés des personnes accueillies dans les services sociaux et médico-sociaux. Le texte a été publié par arrêté du 8 septembre 2003, relatif à la…

16/03/2022

#Droits des usagers #Bénéficiaire des ESMS

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Fonction publique : amélioration des droits à maladie des agents contractuels

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