Clause de prix
Clause de prix dans l'actualité
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Article
Qui a la charge d’appliquer les clauses de révision des prix dans…
Lorsque les marchés publics sont conclus à prix révisables, la question peut se poser de savoir qui du titulaire ou de l’acheteur a l’obligation d’effectuer les calculs de révision des prix. -
Article
Prix dans les marchés publics : du nouveau dans les formules de…
Une modification du décret du 25 août 2011 passée quelque peu inaperçue concerne le dispositif applicable aux formules de révision… -
Article
Un simple écart de prix ne suffit pas à caractériser une offre…
Comment déterminer si une offre d’une entreprise peut être qualifiée d’anormalement basse ? Selon une définition de l’offre anormalement basse donnée par le Code de… -
Article
Oui aux clauses d'interprétariat, non à la clause Molière !
Le Conseil d'État a validé, pour un marché de travaux, une clause qui imposait aux entreprises qui se portaient candidates de prévoir le recours à un interprète.
Clause de prix dans les ressources documentaires
Modèle d’actualisation de prix à utiliser pour élaborer la clause…
24/02/2020
CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et…
02/04/2024
Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP…
16/09/2021
Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des…
24/11/2022
Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix :…
16/09/2021
Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…
02/04/2024
Clause de révision de prix type à intégrer dans un…
16/09/2021
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
16/09/2021
Actualiser le prix
05/03/2024
Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
24/11/2022
Exemple de clauses déterminant la structure du prix d’un marché…
16/09/2021
Réviser le prix
05/03/2024
Mettre en œuvre une clause de réexamen
02/11/2022
Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, conditions d’application,…
02/04/2024
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
16/09/2021
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