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Clause financière

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Clause financière dans l'actualité

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Clause financière dans les ressources documentaires

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Négocier la clause financière d’un contrat de cession de droit…
Que vous soyez producteur ou organisateur, vous devez régulièrement négocier la clause financière d’un contrat de cession. Vous souhaitez être plus détendu face à cet exercice parfois délicat ; vous…

11/03/2011

#Spectacle #Droits d'auteur
picto institutions-et-administration-territoriale

Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective…
La prospective financière constitue un outil indispensable qu’il est important d’utiliser pour élaborer votre stratégie financière. Pour autant, réaliser une prospective financière nécessite l’élaboration d’un modèle financier complexe et la…

29/02/2024

#Prospective financière
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Réaliser une prospective financière au fil de l’eau pour servir…
La prospective financière, dans un contexte de fortes contraintes des finances publiques, doit permettre aux élus de prendre les décisions idoines et optimales en matière d’équilibre financier. Elle vise à…

17/07/2023

#Prospective financière
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Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix :…
Cet outil propose des définitions de clauses spécifiques à insérer dans un CCAP, à savoir la clause butoir et celle de sauvegarde, et fournit pour chacune d’elle un exemple de…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Tableau des principales clauses facultatives du contrat de travail
Ces clauses peuvent concerner l’exécution du contrat, la rémunération et la rupture du contrat : clause de loyauté, de secret et de confidentialité, clause de quota ou d’objectifs, clause de rémunération…

21/04/2015

#Contrat de travail #Recrutement
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Arrêter sa prospective financière de référence qui constituera l’élément central…
Respecter les objectifs de la municipalité relève d’une stratégie positionnée sur le moyen terme. La prospective financière au fil de l’eau se limite à un calage sur le court terme…

19/07/2022

#Prospective financière
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Modèle de clause de réexamen
La clause de réexamen ne peut pas être une clause type, car elle doit s’adapter aux exigences de chaque marché. Néanmoins, il est nécessaire que la clause de réexamen comporte…

03/11/2022

#Exécution du marché #Clause de prix du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Les outils de pilotage financier
Le contexte budgétaire et financier des collectivités locales et des établissements de coopération est contraint, et ce de plus en plus. Une optimisation financière et budgétaire est donc nécessaire. À…

30/10/2023

#Prospective financière #Plan d'investissement
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Déterminer les informations financières à communiquer
Qu’elle soit issue des obligations de la réglementation ou portée par une stratégie d’expression locale, la communication financière aborde l’information financière de manière ciblée et choisie, non exhaustive. Utilisée avec…

29/04/2014

#Stratégie de communication #Communication budgétaire et financière
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Établir un diagnostic financier partagé : pourquoi, comment ?
Si les contraintes financières ne doivent pas dicter le projet social du centre communal/intercomunnal d’action sociale (CCAS/CIAS), celui-ci ne peut se concevoir sans tenir compte de toutes les forces et…

25/04/2018

#Besoins sociaux #Prospective financière
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Mettre en œuvre une clause de réexamen
Un marché peut être modifié lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des…

02/11/2022

#Exécution du marché #Clause de prix du marché
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Établir un plan de communication financière
Cœur de toute stratégie efficace, le plan constitue également le pivot d’une démarche de communication financière. Sa construction relève d’une approche globale et exhaustive, qui permettra de retrouver toutes les…

04/01/2024

#Communication budgétaire et financière #Plan de communication
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Apprécier le positionnement de la communication financière au sein de…
Réussir une communication financière se jauge souvent à l’aune du ressenti vis-à-vis du contenu de l’information. Or, la qualité du résultat est garantie par la conjonction de 3 facteurs essentiels : le…

22/03/2022

#Communication budgétaire et financière #Communication interne
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Déterminer une stratégie de communication financière
Une communication financière peut sembler rapide à mettre en place : s’emparer des données budgétaires et les organiser sur un support papier à distribuer relève d’un raccourci inopérant et inefficace. Une…

22/03/2022

#Stratégie de communication #Communication budgétaire et financière
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Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement
L’opération d’aménagement ou de construction doit faire l’objet d’une estimation financière appelée enveloppe financière prévisionnelle. Quels sont les éléments à intégrer dans votre enveloppe ? Dès que vous avez défini l’enveloppe…

13/02/2019

#Opération d'aménagement #Ressources financières

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