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Coefficient de complexité

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Coefficient de complexité dans l'actualité

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Coefficient de complexité dans les ressources documentaires

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Le coefficient de déduction
La TVA ayant grevé les biens ou services acquis par un assujetti (TVA en amont d’une opération imposable) est déductible dans la mesure où ces dépenses participent à la réalisation…

06/04/2017

#Construction immobilière #TVA
picto institutions-et-administration-territoriale

Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
La mutualisation des ressources entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et communes membres se développe de plus en plus, d’où la nécessité de mettre en place des indicateurs capables…

23/05/2017

#Mutualisation des ressources #Mutualisation des services
picto finances-et-comptabilite

La particularité du coefficient de déduction de la TVA
La gestion de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) fait partie intégrante de la gestion budgétaire et financière. En termes d’optimisation des ressources, la possibilité de procéder à la…

06/10/2020

#TVA
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Les dispositifs d’appui à la coordination des parcours complexes (DAC)…
Afin d’organiser la prise en charge dans les territoires des parcours de santé complexes (lorsque l’état de santé, le handicap ou la situation sociale du patient rendent nécessaire l’intervention de…

29/01/2024

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD
picto finances-et-comptabilite

Tableaux des coefficients correcteurs à appliquer
Ce document présente les différents coefficients correcteurs à appliquer en fonction de la nature des locaux.

15/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
picto action-sociale

Présentation d’un questionnaire plus complexe
Dans le cadre de la veille institutionnelle, l’établissement cherche à se doter d’un outil plus performant. L’objectif de cet outil est de rassembler des informations plus précises sur ce que…

26/01/2018

#Indicateur de qualité #Protocole (méthode)
picto action-sociale

Les dispositifs d’appui à la coordination des parcours complexes (DAC)
La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 a marqué le passage d’une logique d’« établissement » à une logique de « parcours » pour notre système de santé dont les différents secteurs évoluaient chacun de…

20/06/2023

#Service d'aide à domicile #Projet de territoire
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Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de…
Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation des prix, et qui doivent être établis et détaillés dans le CCAP pour tous…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
picto action-sociale

Comment questionner un enfant ?
Le recueil de la parole d’un enfant en danger est complexe. Cet outil propose un document de réflexion destiné à vos agents pour les accompagner dans cette tâche complexe.

27/10/2023

#Protection de l'enfance #Enfant #Surveillance
picto finances-et-comptabilite

La procédure de dialogue compétitif : conditions de recours, étapes,…
Pour faire face à un achat particulièrement complexe, vous souhaitez utiliser la procédure de dialogue compétitif. Vous devez donc maîtriser toutes les étapes et les conditions de recours associées à…

26/04/2020

#Sélection des candidats #Dialogue compétitif dans le cadre d'un marché…
picto marches-publics

Utiliser la procédure de dialogue compétitif à bon escient
La procédure de dialogue compétitif est prévue par le droit des marchés publics pour les opérations de travaux complexes. En effet, l’utilisation de cette procédure peut se révéler particulièrement longue.…

13/03/2019

#Sélection des candidats #Dialogue compétitif dans le cadre d'un marché…
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Rôle, intérêt et constitution de l’équipe pluridisciplinaire en santé et…
De l’évaluation au plan d’actions, le processus de prévention est complexe, jamais fini, ni exhaustif. Même très compétent, un conseiller de prévention ne peut appréhender tous les risques d’une collectivité,…

25/04/2016

#Organisation des services #Professionnel de santé
picto institutions-et-administration-territoriale

Attribuer un marché de partenariat
Le marché de partenariat fait partie de la famille des contrats qui permettent aux personnes publiques de conclure un contrat unique pour la réalisation d’un montage contractuel complexe. Il vous…

15/02/2024

#Marché de partenariat
picto action-sociale

Les règles de la commande publique et les procédures d’achat…
Les contrats destinés à satisfaire les besoins d’un Ehpad public sont quantitativement les plus nombreux et les plus complexes à élaborer. Ils sont qualifiés de « marchés publics ». Les marchés publics…

11/06/2019

#Loi et réglementation #Procédure de marché public
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Les délégations de mission, de fonctions et de compétences en…
Les délégations résultent de la complexité croissante du pilotage pédagogique et de l’administration des EPLE. Elles s’inscrivent dans le mouvement de déconcentration administrative et de décentralisation initié depuis 1982.Dans l’exercice…

24/02/2014

#Délégation

Une offre pour chaque métier

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