Convention d'objectifs et de moyens
Convention d'objectifs et de moyens dans l'actualité
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Article
Éducation prioritaire : convention d’objectifs pour 2013-2015
Vincent Peillon, George Pau-Langevin et François Lamy ont signé début octobre 2013 une convention d'objectifs sur l’éducation prioritaire portant sur… -
Article
Signature de la convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la…
L'État et la Cnaf viennent signer la convention d'objectifs et de gestion (COG) de la Branche famille pour la période 2013-2017. -
Article
Signature des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens des ARS
Xavier Bertrand, ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des Solidarités et de la… -
Article
Signature de conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) avec huit associations éducatives complémentaires de…
Dans un communiqué de presse du 1 mars 2010, le ministre de l'Éducation nationale a réaffirmé son soutien aux associations éducatives…
Convention d'objectifs et de moyens dans les ressources documentaires
Les conventions d’objectifs passés avec des associations
11/12/2012
Passer une convention d’objectifs avec une association
01/09/2013
Modèle de convention d’objectifs avec une association
12/12/2012
Modèle de convention d’objectifs avec une association
01/09/2013
Modèle de convention d’objectifs et de financement pour la création…
20/11/2013
Convention d'implantation d'une unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
26/07/2021
Une offre pour chaque métier
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29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?