Décès d'un élu
Décès d'un élu dans l'actualité
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Article
Élections départementales : un élu et une élue par canton, le grand…
Les élections cantonales sont désormais dénommées "élections départementales". C'est la première fois qu'elles sont organisées dans toute la France sous cette appellation, avec un mode de scrutin… -
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La quasi-totalité des plus grandes communes ont un élu au numérique
Crise sanitaire oblige, les équipes municipales élues en 2020 ont compris les enjeux liés au numérique : la plupart ont désigné un élu pour… -
Article
L'AMRF émet des propositions pour la création d'un statut d'élu local
À la suite des déclarations d'Emmanuel Macron du 25 avril 2019, l'Association des maires ruraux de France milite pour la création d'un statut de l'élu local. Facilitant l'organisation… -
Article
Le Professeur Berland élu président de l'EHESP
Le Professeur Yvon Berland a été élu le 13 juillet président de l’École des hautes études en santé publique par le conseil…
Décès d'un élu dans les ressources documentaires
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Identifier le certificat de décès
02/01/2024
Établir l’acte de décès d’une personne identifiée
13/03/2023
La procédure d’attribution du capital décès
26/09/2022
Établir l’acte de décès d’une personne non identifiée
24/10/2011
Accomplir les formalités postérieures à l’acte de décès
21/03/2022
Décès d’un ancien maire de la commune
11/05/2011
Police funéraire : certificat et acte de décès
13/11/2022
Les décès sur la voie publique
13/11/2022
Les mentions en marge de l’acte de décès (Mort pour…
10/05/2023
Capital décès
15/01/2024
Rédiger pour l’élu une note préparatoire à une réunion
07/11/2022
Rédiger pour l’élu une note préparatoire à un discours ou…
25/01/2021
Établir un extrait plurilingue d’acte de décès destiné à l’étranger
08/05/2014
Une offre pour chaque métier
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