Devis spectacle
Devis spectacle dans l'actualité
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Article
Les communes peuvent exonérer certains événements sportifs de l'impôt sur les spectacles
Le Conseil constitutionnel estime que l'exonération facultative de l'impôt sur les spectacles ne porte pas atteinte à l'égalité devant les… -
Article
Opérations funéraires : devis consultables en mairie
Un devis-type de prestations funéraires doit être mis à disposition des habitants par la commune, selon des modalités définies par le maire, qui est tenu d'accepter… -
Article
La CGT Spectacle "très vigilante" sur le dossier des intermittents
La CGT Spectacle, fer de lance de la lutte des intermittents du spectacle, est "très très vigilante" sur le dossier, alors que "le gouvernement a l'air encore… -
Article
Tours : le maire demande l'interdiction d'un spectacle de Dieudonné
Le sénateur-maire de Tours, Jean Germain (PS), a demandé vendredi 3 janvier au préfet d'Indre-et-Loire d'interdire le spectacle de Dieudonné prévu dans sa ville le 10 janvier en estimant que ses spectacles…
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Article
20/10/2014 Administration
Réforme territoriale: des maires ruraux devant le Sénat le 28…
L'association des maires ruraux de France a appelé samedi 18 octobre à un rassemblement pour "rappeler le rôle essentiel des maires" le 28 octobre devant le Sénat, lors de la déclaration sur la réforme territoriale que doit prononcer… - Article
Devis spectacle dans les ressources documentaires
Identifier les obligations du producteur dans un contrat de diffusion…
11/02/2013
Les obligations de l’organisateur dans un contrat de diffusion de…
20/03/2013
Formulaire de demande initiale de licence d’entrepreneur de spectacle
01/02/2015
Identifier les taxes et charges sur la billetterie de spectacle…
09/10/2014
Exemple de devis de spectacle
11/03/2011
Liste des taux des cotisations sociales 2018 – Techniciens, intermittents…
15/11/2018
Liste des taux des cotisations sociales 2018 – Artistes, intermittents…
15/11/2018
Déterminer l’assujettissement d’un spectacle à la taxe fiscale
06/10/2014
Appliquer le taux de TVA à la billetterie de spectacles
16/09/2014
Embaucher des mineurs dans le domaine du spectacle vivant, du…
05/10/2014
Définir le taux de TVA applicable à un contrat du…
06/10/2014
L’impôt sur les spectacles
03/02/2015
Obtenir le statut d’entrepreneur de spectacles vivants
17/11/2023
Obtenir ou renouveler une licence d’entrepreneur de spectacles vivants
06/10/2014
Embaucher des artistes ou des techniciens via le guichet unique…
05/10/2014
Une offre pour chaque métier
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Valoriser les savoir-être professionnels des managers de la fonction ...