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Dispositifs bénéficiaires RSA

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Dispositifs bénéficiaires RSA dans l'actualité

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Dispositifs bénéficiaires RSA dans les ressources documentaires

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Dispositifs d’insertion impliquant les bénéficiaires aux instances de l’insertion
Cet outil récapitule les dispositifs d’insertion légaux et extralégaux nécessitant la participation des bénéficiaires : équipe pluridisciplinaire (RSA), conseil de la vie sociale, réunions territoriales visant à construire un programme départemental…

11/10/2022

#Insertion #Bénéficiaire des ESMS
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Faire participer les bénéficiaires aux instances de l’insertion
En France, les dispositifs participatifs se multiplient depuis plusieurs années : conseils de quartier ; associations de voisins ; réunions publiques ; conseils représentants différents secteurs de la société ; etc. Pourtant, la plupart des…

17/12/2020

#Insertion #Bénéficiaire des ESMS
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Les dispositifs d’appui à la coordination des parcours complexes (DAC)
La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 a marqué le passage d’une logique d’« établissement » à une logique de « parcours » pour notre système de santé dont les différents secteurs évoluaient chacun de…

20/06/2023

#Service d'aide à domicile #Projet de territoire
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Les dispositifs d’appui à la coordination des parcours complexes (DAC)…
Afin d’organiser la prise en charge dans les territoires des parcours de santé complexes (lorsque l’état de santé, le handicap ou la situation sociale du patient rendent nécessaire l’intervention de…

29/01/2024

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD
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Maîtriser le régime de la mise à disposition de services
Les communes et les groupements de communes à fiscalité propre peuvent mettre à disposition leurs services pour plus d’efficacité pour l’exercice des compétences des collectivités bénéficiaires ou bien dans une…

13/03/2022

#Mutualisation des services #Mise à disposition
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Les dispositifs relais
Les dispositifs relais regroupent trois structures qui poursuivent des objectifs comparables au niveau du collège (exceptionnellement au niveau lycée) : les classes relais (1999), les ateliers relais (2002) et les…

02/07/2020

#Élève à besoins particuliers
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Tableau de suivi des bénéficiaires du dispositif d’accueil renforcé
Cet outil propose un modèle de fiche de suivi des enfants en situation de handicap bénéficiant du dispositif d’accueil renforcé.

11/07/2023

#Élève handicapé #Temps périscolaire #Accueil
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Dispositifs médicaux EU
Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux définit des règles concernant la mise à disposition sur le marché ou la…

13/11/2017

#Normes et labels #Dispositif médical
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Traçabilité des dispositifs médicaux
La matériovigilance comporte, pour les dispositifs médicaux dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la Santé, sur proposition du directeur général de l’Agence nationale de sécurité…

15/03/2013

#Traçabilité #Dispositif médical
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Recruter par mise à disposition
La mise à disposition n’est pas une position administrative comme le détachement, mais une simple modalité de la position normale d’activité, ce qui lui confère un caractère bien particulier dans…

24/01/2017

#Mise à disposition #Recrutement
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Mettre à disposition des agents auprès d’autres employeurs
Association de quartier, commune voisine, hôpital ou encore grande entreprise de réseau : toutes ces structures peuvent accueillir certains de vos agents par voie de mise à disposition individuelle. Une collectivité…

02/05/2023

#Gestion administrative #Mise à disposition
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La mise à disposition à des associations de biens appartenant…
Cette fiche détaille les conditions dans lesquelles un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) peut mettre à disposition d’une association un bien public. En plusieurs étapes, cette fiche permet une…

08/12/2019

#Association #Domaine public #EPCI
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Connaître le dispositif Eile
Créé dans les années 1975 pour les enfants de ressortissants étrangers, dans le cadre de la politique de regroupement familial, l’enseignement des langues et cultures d’origine (Elco) avait pour objectif…

06/03/2024

#Politique de l'éducation #Étranger
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Créer un dispositif d’écoute et d’accompagnement à distance
Au milieu des nombreux dispositifs d’aide et de tous les supports de communication actuels, il est parfois difficile pour un bénéficiaire de trouver rapidement le professionnel en rapport avec la…

03/03/2013

#Accompagnement des publics #Action d'insertion

Une offre pour chaque métier

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