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Equivalent temps plein travaillé

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Equivalent temps plein travaillé dans l'actualité

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Equivalent temps plein travaillé dans les ressources documentaires

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Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

20/05/2014

#Association #Temps complet
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Agents à temps partiel ou à temps non complet
Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents publics fonctionnaires hospitaliers d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet. Il en est de même pour les agents publics…

23/01/2024

#Temps partiel #Temps non complet
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Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés…
L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail dans la…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

17/04/2011

#Temps de travail #Gestion de la paie
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Comment procéder à la nomination d’un PH à temps partiel…
En application de l’article R. 6152-9 du Code de la santé publique et par dérogation à l’article R. 6152-6 du Code de la santé publique, les postes de praticien hospitalier à temps…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier
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Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à…
Seul le statut des praticiens hospitaliers à plein-temps prévoit la possibilité de bénéficier d’un mi-temps thérapeutique. En effet, cette modalité de reprise du travail à l’issue d’un congé de maladie…

01/03/2012

#Temps partiel #Personnel médical hospitalier
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Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif
Pour pouvoir déterminer une durée de travail comme base contractuelle, il est nécessaire de définir le temps de travail effectif, qui sera rémunéré au salarié. Les trajets entre interventions sont…

29/11/2017

#Transports #Temps de travail
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Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…
Les agents affiliés à la CNRACL à temps partiel et à temps non complet ont la possibilité de surcotiser auprès de ce régime. L’intérêt de cette surcotisation est de permettre…

31/01/2024

#Cotisations #Retraite
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Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

19/04/2011

#Temps complet #Gestion de la paie
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Calculer les primes des agents à temps partiel et à…
Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée sur la base d’un rapport entre les heures réalisées au titre de…

16/06/2020

#Temps de travail #Primes
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Construire une observation partagée avec des villes de taille équivalente
Le décret n° 95-562 du 6 mai 1995 donne obligation aux centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) de mener une analyse des besoins sociaux (ABS) de leur commune/intercommunalité. La plupart du temps, ces…

15/04/2014

#Besoins sociaux #Évaluation (méthode)
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Annualiser ses agents
Par définition, un animateur permanent travaille selon deux rythmes : celui des semaines scolaires et celui des vacances scolaires, avec des temps de présence auprès des enfants plus faibles ou plus…

23/04/2017

#Animateur #Gestion administrative
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Développer une offre multi-accueil
Pourquoi a-t-il été nécessaire de développer une offre multi-accueil dans le monde de la petite enfance ? Le premier constat qui est à faire concerne le travail des femmes. Aujourd’hui, plus…

14/05/2014

#Structure d'accueil de la petite enfance #Accueil
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Bulletin de salaire d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein
Il s’agit d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein placé au 3e échelon fictif de la grille des praticiens hospitaliers, sans pourcentage de majoration.

27/02/2024

#Rémunération #Praticien hospitalier
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Comment accepter la démission d’un praticien hospitalier à plein-temps ?
La démission constitue le principal motif de cessation définitive des fonctions d’un praticien hospitalier à plein-temps, à son initiative. Elle doit être acceptée explicitement ou implicitement par le directeur général…

22/12/2011

#Démission #Temps complet

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Trois syndicats enseignants appellent à la grève le 10 septembre ...

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Rentrée scolaire : des

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Rentrée scolaire : des "milliers d'enfants" handicapés sans ...

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