Immeuble menacant ruine
Immeuble menacant ruine dans l'actualité
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Article
Les gardiens HLM bientôt délogés ? Un décret menace leur logement de…
Un décret censé entrer en vigueur en septembre menace de priver les gardiens d'immeuble HLM ayant le statut de fonctionnaires de leur logement de fonction, ce qui menace leur mission… -
Article
Reconquérir la ville par ses pieds d'immeubles?
Les pieds d'immeubles sont de plus en plus désertés dans nos villes. Quelles en sont les raisons ? Quelles sont les initiatives prises pour recréer ces lieux de vie ? -
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Le financement des collectivités locales menacé en 2012
Confrontées à la disparition d'acteurs traditionnels, à l'évolution des normes réglementaires et aux conséquences de la crise de la dette… -
Article
La revalorisation du salaire des infirmières menace des centres de soins
La survie des centres de soin infirmiers est menacée par la hausse des salaires des infirmières, qui n'est pas financée par l'Assurance maladie et reste…
- Article
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Article
25/03/2024 Éducation
Nouvelle vague de menaces visant des collèges et lycées
Près de 130 menaces d'attentat via les espaces numériques de travail (ENT) ont visé depuis cinq jours des lycées et collèges, en Île-de-France, dans les Hauts-de-France et la région Grand-Est, déstabilisant les établissements…
Immeuble menacant ruine dans les ressources documentaires
La police spéciale des EPCI en matière d’édifice menaçant ruine
08/09/2020
Faire face aux édifices menaçant ruine
18/03/2020
Mettre en œuvre la procédure de péril d’un édifice menaçant…
10/07/2023
Mettre en œuvre la procédure de péril pour un monument…
03/01/2021
Modèle de lettre recommandée, avec accusé de réception, valant avertissement…
23/03/2021
Modèle d’arrêté de péril non imminent ou ordinaire
23/03/2021
Grandes menaces sanitaires et maladies infectieuses
29/03/2020
Demande de renseignements sur l’état hypothécaire d’un immeuble
19/01/2023
Arrêté municipal de péril pour un monument funéraire menaçant ruine
04/01/2021
Grandes menaces sanitaires : NRBC
17/06/2015
Acquérir un immeuble en état d’abandon manifeste
24/09/2023
Comment organiser « la fête des voisins-immeubles en fête »…
04/03/2012
TVA immobilière : cessions de terrains à bâtir et immeubles…
10/04/2017
Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment…
09/05/2011
Une offre pour chaque métier
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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...