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Inaptitude temporaire

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Inaptitude temporaire dans l'actualité

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Inaptitude temporaire dans les ressources documentaires

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Gérer un agent inapte temporairement à son poste de travail
« Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit pas les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction compte tenu des possibilités de compensation du handicap »…

15/01/2025

#Inaptitude #Management
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Comment rémunérer des animateurs temporaires ?
Votre collectivité gère un centre de loisirs sans hébergement, et vous êtes chargé de recruter et de rémunérer des animateurs pendant les mercredis et les vacances scolaires.Une distinction doit être…

13/01/2025

#Animateur #Rémunération
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L’obligation de reclassement suite à l’avis d’inaptitude
Tout doit être fait pour permettre au fonctionnaire frappé d’une inaptitude physique, temporaire ou définitive, de reprendre le service. Quand le seul aménagement de poste ne suffit pas et que…

01/01/2024

#Inaptitude #Obligation de reclassement
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Calculer et verser l’allocation d’invalidité temporaire du décret n° 60-58…
Un agent de votre collectivité a été placé en disponibilité d’office après avoir épuisé ses droits statutaires au titre du congé longue maladie. Sous certaines conditions, l’agent pourra bénéficier, sur…

13/01/2025

#Allocations #Invalidité
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Les assistants temporaires de police municipale (ATPM)
Comme leur nom l’indique, les assistants temporaires de police municipale (ATPM) sont employés par certaines municipalités pour seconder temporairement les policiers municipaux dans les communes « touristiques ». Ces emplois sont donc…

04/02/2024

#CDD #Recrutement
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Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)
L’article L. 822-21 du Code général de la fonction publique (CGFP) prévoit que « le fonctionnaire en activité a droit à un congé pour invalidité temporaire imputable au service lorsque son incapacité…

15/01/2024

#Accident #Invalidité #Maladie professionnelle
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Les aides en hébergement temporaire
Les solutions temporaires d’hébergement en cas d’absence des proches aidants ou en cas de besoin ponctuel permettent à une personne âgée d’être accompagnée pendant un certain temps par des professionnels…

20/12/2021

#Dispositif d'hébergement #EHPAD
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L’accueil temporaire en Ehpad
L’hébergement temporaire constitue une offre d’accompagnement pour les personnes âgées en perte d’autonomie, qui s’intègre dans le panel des formules d’accueil temporaire, à mi-chemin du domicile et de l’institution. La…

19/12/2021

#Dispositif d'hébergement #EHPAD
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Recruter sur un emploi temporaire
Dans le cadre d’un remplacement, d’un accroissement d’activité temporaire, saisonnier, d’une vacance provisoire, ou en vue de la réalisation d’un projet ou d’une opération, il vous est demandé d’effectuer un…

15/01/2025

#Contractuel #Recrutement
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Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou…
Le Code général de la fonction publique (CGFP) fixe en son article L. 533-1 la liste des sanctions susceptibles d’être prononcées à l’encontre des fonctionnaires. Les sanctions disciplinaires sont réparties en…

17/04/2023

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Allocation d’invalidité temporaire (AIT) dans la fonction publique
L’agent, atteint d’une invalidité réduisant sa capacité de travail et qui ne peut reprendre immédiatement ses fonctions ni être admis à la retraite, peut être reconnu en état d’invalidité temporaire…

04/05/2025

#Allocations #Invalidité
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Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail…
Vous souhaitez orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI) ? L’ETTI propose des missions d'intérim et un suivi socioprofessionnel dans une limite de 24 mois…

30/01/2022

#Parcours d'insertion #Accueil
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Comment mettre en place un hébergement temporaire dans votre Ehpad dans le cadre du programme…
Le programme Paerpa (personnes âgées en risque de perte d’autonomie) a pour objectif de mettre en œuvre un parcours de santé des personnes âgées de plus de 75 ans fluide, et…

11/02/2020

#EHPAD #Traitement des personnes âgées
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Plaques d’immatriculation temporaire
Ce document revient sur les personnes pouvant bénéficier de l’immatriculation d’un véhicule en « transit temporaire » ainsi que ses conditions d’obtention.

18/07/2022

#Véhicule
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Suspension temporaire de fonctions
Il est parfois indispensable de soustraire rapidement du service un agent soupçonné d’avoir commis une faute disciplinaire ou qui se trouve mêlé à une procédure pénale. La suspension temporaire répond…

30/06/2024

#Management

Une offre pour chaque métier

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