Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Modèle de contrat dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Modèle de contrat de transaction

Ce document présente un modèle de contrat de transaction entre le maître d’ouvrage et l’entreprise titulaire du marché, permettant aux parties de clôturer une contestation née ou de prévenir une…

05/01/2023

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée, entre particulier…

Le contrat de travail est un contrat à durée indéterminée (hormis pour un remplacement occasionnel). Il est obligatoirement écrit, fait en deux exemplaires, paraphé à chaque page, et signé. Un contrat…

25/11/2021

picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de contrat à durée indéterminée

Ce modèle de contrat peut vous être utile lors de l’embauche en contrat à durée indéterminée sur un emploi permanent.

21/01/2022

#CDI #Recrutement
picto action-sociale

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et…

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :• mono-employeur temps partiel ;• multi-employeur et formation sur le…

28/11/2011

#Loi et réglementation #Formation
picto action-sociale

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée

Ce modèle de contrat de travail à durée indéterminée recense toutes les rubriques nécessaires à la signature du contrat et permet de répondre aux attentes de la CAF et pajemploi.

27/03/2015

#Assistant maternel #Recrutement
picto action-sociale

Modèle de contrat de travail à durée déterminée

Ce modèle de contrat de travail à durée déterminée recense toutes les rubriques nécessaires à la signature du contrat et permet de répondre aux attentes de la CAF et pajemploi.

27/03/2015

#Assistant maternel #Recrutement
picto marches-publics

Modèle de contrat simplifié pour un MAPA de maîtrise d’œuvre

Cet outil vous propose un modèle de contrat simplifié pour un marché de maîtrise d’œuvre passé sous une procédure MAPA. Le contrat regroupe l’acte d’engagement, le règlement de la consultation…

07/03/2022

#MAPA #Maître d'œuvre
picto ressources-humaines

Modèle de contrat Pacte

Ce document est un modèle de contrat Pacte (formulaire Cerfa n° 12592*01).

18/02/2022

#CDD #Recrutement
picto finances-et-comptabilite

Canevas (modèle) de contrat

Ce modèle vous permettra de suivre de manière lisible et organisée les différentes actions engagées dans le cadre de vos contrats de performance.

18/06/2017

#Management #Performance (qualité)
picto sante

Modèle de contrat en vue du recrutement d’un assistant

Modèle de lettre de contrat de recrutement d’un assistant.

20/02/2020

#Recrutement #Personnel médical hospitalier
picto action-sociale

Contrat de travail pour un médecin du travail salarié d’un…

Selon le Code du travail, le médecin du travail est lié par un contrat conclu avec l’établissement chargé de la gestion du service de santé au travail (C. trav., art. D. 4626-11).…

27/09/2023

#Médecin #Santé et sécurité au travail #Contrat de travail
picto action-sociale

Modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur en Ehpad

Ce modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur est à adapter selon votre situation.

24/05/2020

#Cadre d'emploi #Professionnel de santé
picto action-sociale

Contrat de séjour

Ce modèle de contrat de séjour reprend les dispositions obligatoires : la durée du séjour ; les prestations assurées par l’établissement ; les soins et la surveillance apportés ; le coût du séjour ; les…

09/07/2017

#ESMS #Résident
picto marches-publics

Modèle de contrat de cession de droits d’auteur

Toute cession de droits d’auteur doit être matérialisée par un écrit. Ce modèle de contrat de cession de droits d’auteur rappelle les dispositions obligatoires qui doivent y figurer.

16/05/2021

picto marches-publics

Modèle de contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage

Vous pouvez utiliser ce modèle type de contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour contracter avec un AMO. Il présente les clauses types à faire figurer.

18/08/2021

#Maître d'ouvrage