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Modèle de facture EDF

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Modèle de facture EDF dans l'actualité

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Modèle de facture EDF dans les ressources documentaires

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Copie d’une facture EDF
Il est important de lire avec attention une facture EDF en raison de la fraude documentaire. Cette facture est facilement et souvent contrefaite ou falsifiée. Vous trouverez sur ce modèle…

05/05/2014

#Mariage
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Modèle de facture de recettes en régie
Ce modèle de facture reprend les tarifs prévus, la durée concernée ainsi que toutes les autres mentions obligatoires d’une facture.

01/12/2014

#Régie d'avance et de recettes #Produits des domaines et des services
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Modèle de plan détaillé pour élaborer votre livret d’accueil
Ce document est un modèle de plan détaillé pour élaborer votre livret d’accueil afin d’améliorer la qualité et le respect des droits des bénéficiaires des services à domicile. Entre identification…

15/10/2017

#Bénéficiaire des ESMS
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Gérer la facturation électronique dans Chorus Pro
La mise en place de Chorus Pro signifie l’application du dispositif de facturation électronique aux EPLE : en tant qu’établissements publics, les EPLE sont soumis à l’obligation de recevoir les factures…

16/04/2018

#EPLE #Gestion comptable
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Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective…
La prospective financière constitue un outil indispensable qu’il est important d’utiliser pour élaborer votre stratégie financière. Pour autant, réaliser une prospective financière nécessite l’élaboration d’un modèle financier complexe et la…

29/02/2024

#Prospective financière
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Modèle de contrat de transaction
Ce document présente un modèle de contrat de transaction entre le maître d’ouvrage et l’entreprise titulaire du marché, permettant aux parties de clôturer une contestation née ou de prévenir une…

05/01/2023

picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de certificat de cessibilité de créances (modèle de l’arrêté…
Le certificat de cessibilité de créance(s) est délivré par la collectivité en un seul exemplaire au titulaire du marché public ou à son sous-traitant payé directement. Il doit ensuite être…

30/09/2020

#Crédit #Exécution financière du marché
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Modèle de convention pour l’accès aux données
Ce modèle de convention entre le CCAS et l’organisme fournisseur de données précise les conditions de réciprocité et de propriété des données. Dans cet exemple, il s’agit de la fourniture…

20/10/2021

picto action-sociale

Modèle de délibération d’acceptation de don
Voici un modèle de délibération que le conseil d’administration doit approuver pour que les dons puissent être affectés à une action. Vous devez adapter ce modèle au type de don…

25/04/2018

#Stratégie de communication #Ressources financières
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Modèle type de signalement de sévices à mineur
Le Conseil national de l’Ordre des médecins a élaboré un modèle de signalement de sévices à mineurs résumant l’examen médical du patient et précisant le témoignage de la personne accompagnatrice…

05/09/2016

#Mineur #Violence
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Modèles de bulletins de paie indemnités d’élus
Ces modèles de bulletins de paie permettent de répertorier les cotisations applicables à l’élu local et de calculer l’indemnité de fonction. Les modèles numérotés de 1 à 4, correspondent chacun à…

15/01/2025

#Élu #Indemnités
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Mentions obligatoires pour l’établissement de la facture déposée sur Chorus…
La facture doit répondre à des obligations concernant sa forme. Les factures électroniques doivent intégrer certaines mentions sans lesquelles elles ne pourront être acceptées par la personne publique.

07/03/2022

#Gestion du paiement du marché
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Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…
Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs à votre offre.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Modèle de protocole de sécurité pour les opérations de chargement…
Ce modèle de protocole de sécurité relatif aux opérations de chargement et déchargement est un modèle type que vous pourrez personnaliser selon vos besoins. Les parties à remplir sont marquées…

23/10/2014

#Risque professionnel
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La dématérialisation des pièces et la facture électronique
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi, depuis 2017, les collectivités reçoivent un certain nombre de…

15/11/2022

#Administration électronique

Une offre pour chaque métier

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L'union sacrée des DG pour sécuriser la responsabilité des décideurs publics

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