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Modification du prix

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Modification du prix dans l'actualité

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Modification du prix dans les ressources documentaires

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Comment fixer des prix nouveaux suite à des modifications du contrat initial…
Durant la réalisation d’un marché de travaux, les cocontractants peuvent être confrontés à des difficultés. L’entreprise, qui doit poursuivre les travaux, a cependant le droit d’être indemnisée des coûts. L’établissement…

11/07/2021

#Marché de travaux #Révision du prix du marché
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Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces…

02/04/2024

#Révision du prix du marché #Clause de prix du marché
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Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des…
​​La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. L'enchaînement de la crise sanitaire de 2020, de…

24/11/2022

#Performance (qualité) #Révision du prix du marché
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Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi un acheteur public doit être capable…

24/11/2022

#Révision du prix du marché
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Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
La maîtrise de l’évolution des prix dans un contrat est essentielle pour réaliser un achat performant dans la durée.La crise sanitaire et plus encore la crise économique ont rendu majeur…

24/11/2022

#Choix du prix du marché
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Modèle d’actualisation de prix à utiliser pour élaborer la clause…
Ce document reprend les principales informations à mentionner dans votre clause de prix : prix initial du marché, index contractuel, formule d’actualisation du prix, etc. Vous pourrez l’adapter aux spécificités de…

24/02/2020

#Actualisation du prix du marché #Clause de prix du marché
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Actualiser le prix
L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de la stratégie d’achat. Il faut distinguer notamment le prix ferme, qui n’évolue pas en fonction des…

05/03/2024

#Actualisation du prix du marché #Marché de travaux
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Rédiger les pièces de prix
Les articles L. 2 et L. 1111-1 du Code de la commande publique définissent le marché public comme un contrat conclu à titre onéreux et fait donc de la notion de prix,…

29/11/2023

#Choix du prix du marché #Marché de travaux
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Réviser le prix
La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en cours d’exécution du marché. La révision…

05/03/2024

#Révision du prix du marché #Marché de travaux
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Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, conditions d’application,…
L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de votre stratégie d’achat. Vous devez y porter une attention toute particulière. Il faut distinguer notamment le…

02/04/2024

#Actualisation du prix du marché #Clause de prix du marché
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Connaître les différentes formes de prix (fixe, variable, unitaire, forfaitaire)
Le prix est le pilier de la notion de marché de travaux. L’article L. 2 du Code de la commande publique définit le marché public comme un contrat conclu à titre…

29/11/2023

#Choix du prix du marché #Marché de travaux
picto marches-publics

CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et…
Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur usage possible des deniers publics que pour les opérateurs économiques.La…

02/04/2024

#CCAP #Clause de prix du marché
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Les différentes hypothèses de modifications d’un marché public
Depuis le 1er avril 2016 et l’entrée en vigueur de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, le régime juridique des modifications des marchés publics en…

13/12/2023

#Avenant au marché public #Clause de prix du marché #Révision du prix du marché
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Déposer et obtenir une demande de permis modificatif
Les négociations avec les entreprises et l’évolution du chantier amènent parfois à faire des modifications qui, tout en restant mineures, peuvent avoir une répercussion sur l’enveloppe générale du bâtiment ou…

06/02/2022

#Permis de construire #Marché de travaux
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Calculer un prix de revient d’un bien ou d’un service…
La notion de prix de revient semble relever du simple bon sens : le prix de revient, c’est ce que ça coûte ! Pourtant, et particulièrement dans le secteur culturel, son approche…

05/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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