Personnalité qualifiée
Personnalité qualifiée dans l'actualité
-
Article
La maternité des Lilas "restera aux Lilas", affirment des personnalités dans une…
La maternité des Lilas, qui doit être transférée au centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis), "restera aux Lilas", écrivent plusieurs personnalités, dont le président… -
Article
Fonction publique : des personnalités étrangères pour plancher sur des réformes, les…
Le projet de Matignon d'ouvrir à des personnalités étrangères et des chefs d'entreprise un comité chargé de proposer des réformes et des économies pour le service public alimente la colère des syndicats de fonctionnaires,… -
Article
Des personnes privées du secteur médico-social peuvent-elles être qualifiées de pouvoir adjudicateur?
À propos de la demande d'attribution d'aides européennes, le Conseil d'État a rendu un avis sur la qualité de pouvoir adjudicateur au sens du Code de la commande publique des personnes… -
Article
Comment qualifier les contrats de mobiliers urbains ?
Après les avoir reconnus comme répondant à la qualification de marché public au regard du mode de rémunération du cocontractant de l’administration, le Conseil d’État vient d’affirmer que…
Personnalité qualifiée dans les ressources documentaires
Désignation des personnalités qualifiées
27/02/2022
La personne qualifiée
05/09/2016
Comment organiser les vœux aux personnalités dans une collectivité territoriale…
28/04/2011
Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents…
27/02/2024
Comment nommer à l’écrit et à l’oral les personnalités ?
04/05/2011
Comprendre le rôle des élus communaux au sein des établissements…
18/12/2022
Éloge funèbre d’une personnalité locale
09/05/2011
Maîtriser l’utilisation de l’image des personnalités
10/01/2012
Exemples de cartons d’invitation pour accueillir un ambassadeur ou une…
28/04/2011
Affectation à un service doté ou non de la personnalité…
02/12/2020
Une offre pour chaque métier
Les + vus
02/09/2024
GIPA 2024 : les agents publics veulent bénéficier d’un nouveau ...
11/09/2024
Arrêts de travail pour raisons de santé : un rapport préconise de ...
21/08/2024
Les départs en retraite pour invalidité, en forte hausse dans la ...
09/09/2024
[ép. 199] Survol de l'actualité juridique de l’été 2024
05/09/2024
Déficit du système des retraites des fonctionnaires : un problème ...