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Relevé sonométrique

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Relevé sonométrique dans l'actualité

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Relevé sonométrique dans les ressources documentaires

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Comment procéder au relevé d’identité ?
Le policier municipal peut relever l’identité des contrevenants dès lors que la contravention constatée le lui permet. Nous distinguerons le relevé d’identité du conducteur du relevé d’identité du passager, pour…

16/07/2023

#Carte nationale d'identité
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Saisie des relevés d’infractions avec l’interface IHM-Web
Le relevé d’infraction est un document associé à l’IHM de saisie web. Il doit être utilisé sur le terrain en l’absence de PDA (personal digital assistant) ou de TIE (terminal…

20/09/2022

#Procès-verbal #Infraction
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Recueil, relevé et contrôle d’identité
Les agents de police municipale, en application de l’article 21-2° du Code de procédure pénale, détiennent la qualité d’agent de police judiciaire adjoint. Leurs compétences en matière de recueil, de relevé…

27/05/2014

#Carte nationale d'identité
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Relevé de surfaces des locaux scolaires
Afin de réaliser un cahier des charges très précis en cas d’externalisation de l’entretien des locaux scolaires, il est important de se procurer des plans à jour des différents établissements…

03/12/2022

#Entretien des locaux scolaires
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Modèle de tableau de relevé d’heures
Les tableaux de relevé d’heures permettent d’assurer le reporting dans le cadre du suivi des clauses d’insertion : le tableau de relevé d’heures est présenté selon les informations suivantes : entreprise, offre,…

14/04/2022

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale
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Relevé de décisions du conseil d’administration du CCAS/CIAS
Cet outil est une trame de relevé de décisions, rédigée conformément aux obligations réglementaires. Ce relevé de décisions doit être diffusé (affichage au CCAS/CIAS et mise en ligne sur le…

21/03/2023

#CCAS #Délibération #Conseil d'administration
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Relevé de conclusions du conseil de la vie sociale
Ce document présente une trame de relevé de conclusions de conseil de la vie sociale. Ainsi, vous aurez une base pour aider le secrétaire de séance dans la rédaction du…

19/10/2022

#ESMS #Document de procédure administrative
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Suivi d’un relevé de décisions
Ce document propose un exemple de tableau de suivi d’un relevé de décisions.

20/02/2023

#Tableau de bord #Analyse financière
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Relevé des taxes déductibles et décompte du prix de revient
Il vous permet d’effectuer le relevé des taxes déductibles et décompte du prix de revient joint à la déclaration de livraison à soi-même.

17/03/2022

#Document de procédure administrative #TVA
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Check-list : informations à relever lors de l’exercice d’évacuation
Ce document synthétique sur une page permet de relever les éléments à contrôler lors de l’exercice d’évacuation en suivant les étapes clés, de l'alerte jusqu'à l'accueil des pompiers, en passant…

03/07/2017

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Temps partiel thérapeutique des agents publics relevant du régime général
Une reprise à temps partiel thérapeutique est possible après un arrêt de travail pour maladie ordinaire et, depuis 2012, même en l’absence d’arrêt préalable en cas d’affection de longue durée.Ce…

26/01/2025

#Temps partiel #Soins
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Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à…
Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent contractuel à temps complet relevant du régime général.

15/01/2025

#Cotisations
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Bulletin de paie d’un agent contractuel relevant du régime général…
Ce modèle de bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet, relevant du régime général et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance, permet d’identifier le…

30/09/2022

#Protection sociale #Cotisations

Simulateur de calcul des indemnités journalières maladie de la Sécurité…
Cet outil vous permet de calculer les IJSS versées par la CPAM aux agents relevant du régime général (agents contractuels et agents titulaires non affiliés à la CNRACL) en cas…

31/10/2024

#Protection sociale #Indemnités
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Bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps…
Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps complet relevant du régime général permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges.

11/09/2023

#Service d'aide à domicile #Agent

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

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