Reprise subventions investissement
Reprise subventions investissement dans l'actualité
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Article
L'éducation est-elle encore un investissement ?
Augmentation du nombre d'élèves par classe au collège et fermeture des petits établissements, rationalisation de l'offre de formation au lycée,… -
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Grand plan d'investissement : dix milliards d'euros pour les collectivités
Le Grand plan d'investissement traduit l'engagement de l'État à soutenir l'investissement public. Transition écologique, potentiels économiques locaux, modernisation de l'action publique, création d'un écosystème… -
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Les intercommunalités pour une relance de l'investissement public
L'Assemblée des communautés de France (AdCF), qui rassemble les groupements de communes, a appelé mercredi 17 janvier à la relance de l'investissement public en 2018, pour éviter que le pays s'installe "dans une longue phase de sous-investissement". -
Article
L'investissement public, une priorité malgré les contraintes
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) recommande de faire de l'investissement public une priorité malgré les contraintes budgétaires actuelles en sélectionnant…
Reprise subventions investissement dans les ressources documentaires
Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement
21/12/2015
Les recettes d’investissement : les subventions et le recours à…
22/09/2019
Comment bénéficier de la dotation de soutien à l’investissement local…
23/05/2023
Équilibrer ses recettes d’investissement
04/01/2024
Le programme d’investissements d’avenir (PIA)
14/04/2022
Comment constituer son résultat de fin d’exercice ?
02/06/2020
Déterminer les conditions d’assujettissement d’une subvention à la TVA
10/03/2011
Prévoir un plan pluriannuel d’investissements
04/01/2024
La reprise anticipée du résultat
17/09/2023
Délibération autorisant le maire à demander l’octroi d’une subvention
22/09/2019
Une offre pour chaque métier
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Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...