#

Retard de livraison

picto actu

Retard de livraison dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Retard de livraison dans les ressources documentaires

picto amenagement-des-territoires

Favoriser l’organisation des livraisons e-commerce en installant des points de…
Le développement très rapide de l’e-commerce et de la livraison de colis aux particuliers génère des camions supplémentaires et des insatisfactions de consommateurs, ceci pour plusieurs raisons : nombreuses livraisons atomisées…

10/02/2017

#Opération d'aménagement #NTIC
picto amenagement-des-territoires

Les bonnes pratiques de livraison pour un commerce physique
Selon l’Insee, la consommation globale des Français, restreints dans un premier temps aux achats de biens de première nécessité, a chuté d’un tiers pendant la crise du Covid-19 du printemps…

15/06/2020

#Revitalisation territoriale #Plan local d'urbanisme #Développement durable
picto marches-publics

Formulaire de décompte des pénalités de retard
Ce formulaire peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice pour constater un retard dans l’exécution des prestations, calculer les pénalités qui en résultent et notifier au titulaire…

18/03/2021

picto marches-publics

Modèle de clauses du CCAP de travaux concernant les pénalités…
Ces clauses du CCAP de travaux relatives aux pénalités de retard visent notamment le retard dans l’exécution, dans la levée des réserves, dans le repliement des installations de chantier et…

10/10/2022

#Indemnisation #Marché de travaux
picto sante

Comment organiser les livraisons et la réception des médicaments ?
Qu’il s’agisse des livraisons ou des réceptions de médicaments à la pharmacie ou dans les services de soins, ces étapes logistiques doivent faire l’objet d’une attention particulière qui dépasse largement…

09/05/2014

#Transport du médicament
picto action-sociale

Procédure à la réception des livraisons de denrées alimentaires
Cette fiche présente les tâches à réaliser à la réception des denrées alimentaires. Vous trouverez également un tableau de suivi des livraisons et de traçabilité des denrées de type épicerie…

20/10/2015

#Restauration #Agent
picto services-a-la-population

Tableau des zones de commande et de livraison des feuilles…
Vous trouverez présenté, sous forme d’un tableau, un calendrier des commandes et des livraisons des feuilles de registre, institué par l’ITVF et la Poste.

08/05/2014

#Registres d'état civil
picto marches-publics

Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de…
Cette notice explicative vous renseigne sur la façon dont vous devez remplir le formulaire de décompte des pénalités de retard et vous précise à quoi sert ce formulaire.

18/03/2021

picto marches-publics

Clauses types de pénalités de retard du marché de maîtrise…
Cette clause vous permet de fixer les pénalités applicables en cas de retard du maître d’œuvre dans les diverses missions qui lui sont confiées : présentation des documents d’étude, vérification des…

11/03/2022

picto amenagement-des-territoires

Mesurer l’impact des livraisons urbaines en faveur de plans d’actions…
Mettre en œuvre des solutions de logistique urbaine nécessite une bonne connaissance des flux de marchandises sur un territoire urbain. La connaissance de ces flux et de leur organisation en…

29/11/2017

#Voirie #Opération d'aménagement
picto marches-publics

Fixer les différents types de pénalités applicables à votre marché,…
Vous devez lancer votre marché mais il vous faut penser au respect des délais que vous avez imposés dans votre cahier des charges. Pensez à fixer des pénalités, notamment pour…

11/07/2023

#Indemnisation #CCAP
picto marches-publics

Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture, livraison et installation…
Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à la fourniture, la livraison et l’installation de mobilier spécifique dans les établissements de la…

07/03/2022

#CCTP #Exécution technique du marché
picto marches-publics

Faire replier les installations de chantier
L’entreprise doit replier les installations du chantier et remettre en état les emplacements qui ont été occupés par le chantier, avant la réception des travaux. Mais le repliement des installations…

16/06/2021

#Chantier #Réception des travaux
picto action-sociale

Définir le calendrier de réalisation du projet social de territoire
Mettre en œuvre un projet social de territoire implique de : clarifier avec les élus les échéanciers de livraison des actions ; coordonner un grand nombre d’acteurs ; leur faire respecter des délais…

23/04/2014

#Projet social de territoire #Tableau de bord
picto amenagement-des-territoires

Favoriser le développement de la cyclo-logistique sur un territoire
La cyclo-logistique se définit comme l’utilisation de vélos professionnels (vélos-cargos, biporteurs, triporteurs, cargocycles, vélos-remorques, quadricycles, etc.), avec ou sans assistance électrique, pour la livraison de marchandises. Constituant un des moyens de…

29/11/2017

#Vélo #Opération d'aménagement

Une offre pour chaque métier

Les + vus

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels qui quittent le service public

16/05/2025

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels ...

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

19/05/2025

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

Modes d'accueil du jeune enfant : un plan de contrôle des crèches dans chaque département dès 2026

12/05/2025

Modes d'accueil du jeune enfant : un plan de contrôle des crèches ...

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

07/05/2025

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

Voir tous les articles publiés