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Seuils démographiques

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Seuils démographiques dans l'actualité

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Seuils démographiques dans les ressources documentaires

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Liste des emplois de direction selon strate démographique et type…
Ce tableau peut vous aider à repérer les seuils de création d’emplois de direction, en fonction de la tranche démographique et du type de collectivité.

17/03/2022

#Cadre #Recrutement
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Grades de recrutement selon strate démographique et type de collectivité
Ce tableau peut vous être utile pour distinguer les différents personnels pouvant être recrutés sur des emplois fonctionnels selon la structure, le type d’emploi et les seuils démographiques.

17/03/2022

#Cadre #Recrutement
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Les enjeux d’un développement équilibré de la démographie territoriale
Ce qui fait vivre un territoire, ce sont ses habitants. Les composantes de cette population sont différentes d’un lieu à un autre et évoluent au fil du temps en raison…

11/12/2023

#Population #Projet de territoire
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RT 2005 neuf - les seuils par zone géographique
Ces niveaux de consommation se traduisent en déperditions d’énergie. Pour chaque type de paroi, des valeurs de déperdition sont données avec des seuils conseillés et des seuils maxima à ne…

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
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Classement des ERP (seuils pour les établissements de 5e catégorie)
Ce document précise, par catégorie d’établissement, le seuil en-deçà duquel un ERP est classé en 5e catégorie. En effet, cette catégorie est la seule dont le seuil est variable en fonction…

03/11/2024

#Accessibilité #Bâtiment et équipement publics
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Définir sa procédure au regard des seuils pour le lancement des marchés
Vous souhaitez lancer un marché mais vous vous interrogez sur la procédure à utiliser. Vous avez le choix entre des procédures adaptées ou des procédures formalisées. Leur mise en place…

27/02/2025

#Procédure de marché public #Seuils de procédure

Seuils d’effectif
Ce tableau vous renseigne sur les seuils à partir desquels vous devez permettre aux salariés de désigner des représentants.

08/05/2012

# #Représentants du personnel
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Les seuils des marchés publics et les procédures de passation
Le Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés depuis le 1er avril 2019.La passation des marchés publics est soumise à des règles complexes dont le respect garantit…

25/11/2023

#Passation du marché #Seuils de procédure
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Déterminer un seuil de rentabilité – Tableau de calcul
Ce support, accompagné d’une « marche à suivre », vous propose de calculer une première approche du seuil de rentabilité de votre projet à partir d’hypothèses de prix de vente. Ce travail…

05/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
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Les seuils des marchés publics au 1er janvier 2012
Afin de respecter les engagements internationaux de l’Union pris en vertu de l’Accord plurilatéral sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce, la Commission européenne vient d’adopter un règlement…

07/07/2019

#Gestion des locaux scolaires #Définition des besoins
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Déterminer et suivre le seuil de rentabilité d’un bien ou…
Définir le point d'équilibre d’un projet culturel semble simple : il s’agit de générer suffisamment de produits pour couvrir l’ensemble des charges ! Cette démarche prend toute son acuité dans la recherche…

05/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
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Avis pour la passation des marché entre 90 000 €…
Pour les marchés d’un montant supérieur à 90 000 € HT mais inférieur aux seuils de procédure formalisée, un avis de marché doit être publié soit au Bulletin officiel des annonces de marchés…

15/09/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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DGS et secrétaire général de mairie
Le directeur général des services (DGS) dirige l’ensemble des services d’une collectivité ou d’un établissement public et en coordonne l’organisation sous l’autorité du maire ou du président. L’emploi de DGS…

14/01/2025

#Cadre #Détachement
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Intégrer ou transformer une communauté d’agglomération
Faire partie d’un EPCI à fiscalité propre est devenu obligatoire au 1er janvier 2012. Parmi les possibilités (communauté de communes, d’agglomération, urbaine, mais aussi métropole, syndicat d’agglomération nouvelle), le choix s’oriente…

11/09/2015

#Périmètre et compétences #Communauté d'agglomération
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Choisir une procédure pour les achats de faible montant
La procédure de passation des marchés publics est contraignante. Toutefois, des possibilités de mise en concurrence allégée sont aménagées pour les achats de faible montant.Ainsi, les achats dont le montant…

25/02/2023

#Prix du marché public #Procédure de marché public

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