Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Solidarité intergénérationnelle dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Inauguration d’un habitat intergénérationnel

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une résidence de logements intergénérationnels. Il s’agit de montrer à quel point le décloisonnement des âges prend de l’importance et ce que…

06/05/2011

#Inauguration #Discours
picto ressources-humaines

Fixer la journée de solidarité

Créée en 2004, la journée de solidarité consiste en une journée de travail supplémentaire (qui peut éventuellement être fractionnée en heures), et est destinée au financement d’actions en faveur de…

16/06/2021

#Loi et réglementation #Congés
picto services-a-la-population

Concevoir un projet de solidarité internationale

Agir à plusieurs milliers de kilomètres de chez nous, dans des réalités bien différentes des nôtres, est loin d’être une démarche « naturelle ». Être curieux de l’autre, vouloir se rendre utile,…

06/04/2014

#Projet éducatif #Coopération décentralisée
picto culture-et-communication

Célébration d’un carnaval intergénérationnel

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion d’un carnaval intergénérationnel. Les élus, les agents territoriaux, les professionnels sanitaires et sociaux, les agents de développement politique de la ville, les…

14/01/2013

#Fête #Discours
picto institutions-et-administration-territoriale

Recevoir la demande de modification ou de dissolution d’un pacte…

Le pacte civil de solidarité (PACS) a été institué par la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999. Depuis cette date, les couples non mariés peuvent bénéficier d’un statut légal reconnu.Le décret…

25/11/2017

#PACS #Document de procédure administrative
picto finances-et-comptabilite

Le fonds de solidarité régional

Cette fiche précise les modalités de prélèvement et de répartition du fonds de solidarité régionale, qui s’est substitué au fonds de péréquation des ressources perçues par les régions en raison…

25/04/2024

#Région #CVAE #TVA
picto sante

Dans quels cas la réparation du dommage est-il pris en…

En 2002, le législateur a voulu donner une nouvelle place à la solidarité nationale dans le processus d’indemnisation des malades victimes d’accidents, indépendants de leur état de santé et de…

04/06/2018

#Indemnisation #Responsabilité
picto finances-et-comptabilite

Définir et calculer la dotation de solidarité communautaire (DSC)

L’accroissement du fait intercommunal a pour conséquence de modifier en profondeur les relations budgétaires et financières au niveau du bloc communal. De nombreuses mutations budgétaires sont apparues. Ainsi, la création…

30/05/2016

#DSC
picto action-sociale

Accompagner les allocataires du revenu de solidarité active (RSA) dans…

Le revenu de solidarité active (RSA), créé par la loi du 1er décembre 2008, assure aux personnes sans ressources, ou qui n’ont que de faibles revenus, un niveau minimal de…

19/02/2024

#RSA
picto action-sociale

Les activités intergénérationnelles

Les activités intergénérationnelles sont une réponse au sentiment d’inutilité, d’isolement affectif et social que peuvent éprouver les personnes âgées institutionnalisées.

26/02/2012

#Accompagnement des publics #Animation pour les personnes âgées
picto ressources-humaines

Délibération fixant la journée de solidarité

Ce modèle de délibération peut vous être utile pour fixer les modalités d’organisation de la journée de solidarité.

17/06/2021

#Loi et réglementation #Congés
picto finances-et-comptabilite

Calcul de la dotation de solidarité rurale

Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) permettant de calculer la dotation de solidarité rurale 2023.

18/03/2024

#DGE #DGF
picto ressources-humaines

Arrêté de renouvellement du congé de solidarité familiale

Le renouvellement du congé de solidarité familiale doit faire l’objet d’un nouvel arrêté.

15/12/2019

#Loi et réglementation #Congés
picto ressources-humaines

Arrêté de placement en congé de solidarité familiale

Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’octroi d’un congé de solidarité familiale.

15/12/2019

#Loi et réglementation #Congés
picto sante

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), dont les missions sont définies par l’article L. 14-10-1 du Code de l’action sociale et des familles, est à la fois une « caisse »…

02/03/2022

#Protection sociale #Dépendance des personnes âgées