Substitution de prénom
Substitution de prénom dans l'actualité
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Article
Résiliations et marchés de substitution
Résilier un marché aux frais et risques de l'entrepreneur permet à la personne publique de solder ce contrat une fois le marché… -
Article
Dépendance: les bracelets électroniques ne doivent pas se substituer à l'humain
Les systèmes de suivi et d'assistance électroniques des personnes âgées, comme les bracelets électroniques, en plein essor, ne doivent pas se substituer à l'intervention humaine, estime… -
Article
Chalon-sur-Saône : polémique sur la fin du menu de substitution dans les…
La décision du maire UMP de Chalon-sur-Saône, Gilles Platret, de supprimer le menu de substitution dans les cantines scolaires, au… -
Article
Une circulaire précise comment procéder au changement de prénom sur les registres…
Depuis fin novembre 2016, les mairies sont compétentes pour recevoir les demandes de changement de prénom. Une circulaire du 17 février détaille les modalités de cette procédure.
Substitution de prénom dans les ressources documentaires
Le mécanisme de représentation-substitution
10/01/2016
Contrôler le choix des prénoms de l’enfant
03/04/2018
Maîtriser la procédure administrative de changement de prénom
01/05/2023
Maîtriser la procédure administrative de francisation des noms et prénoms
08/05/2014
Mentions relatives au changement de prénom
03/04/2018
Demande de changement de prénom pour une personne majeure
03/04/2018
Demande de changement de prénom pour une personne majeure sous…
03/04/2018
Formule de mention de suppression de prénom(s)
03/04/2018
Formules de mention de francisation des nom et prénom(s)
08/05/2014
Formules de mention de francisation du (des) prénom(s)
08/05/2014
Demande de changement de prénom pour un mineur de moins…
03/04/2018
Demande de changement de prénom pour un mineur de 13…
03/04/2018
Connaître les conséquences de l’adoption simple sur les nom et…
05/05/2014
Connaître les conséquences de l’adoption plénière sur les nom et…
05/05/2014
Requête auprès du procureur de la République aux fins de…
08/05/2014
Une offre pour chaque métier
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23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...