#

Temps de trajet

picto actu

Temps de trajet dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Temps de trajet dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif
Pour pouvoir déterminer une durée de travail comme base contractuelle, il est nécessaire de définir le temps de travail effectif, qui sera rémunéré au salarié. Les trajets entre interventions sont…

29/11/2017

#Transports #Temps de travail
picto action-sociale

Construire un planning conforme à la modulation du temps de…
Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier : les intérêts des bénéficiaires ; les intérêts du salarié, et notamment respecter les dispositions relatives à…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps partiel
picto sante

Agents à temps partiel ou à temps non complet
Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents publics fonctionnaires hospitaliers d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet. Il en est de même pour les agents publics…

23/01/2024

#Temps partiel #Temps non complet
picto ressources-humaines

Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…
Les agents affiliés à la CNRACL à temps partiel et à temps non complet ont la possibilité de surcotiser auprès de ce régime. L’intérêt de cette surcotisation est de permettre…

31/01/2024

#Cotisations #Retraite
picto action-sociale

Construire un planning conforme à la modulation pour un salarié…
Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier : les intérêts des bénéficiaires ; les intérêts du salarié, et notamment respecter les dispositions relatives à…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps complet
picto ressources-humaines

Calculer les primes des agents à temps partiel et à…
Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée sur la base d’un rapport entre les heures réalisées au titre de…

16/06/2020

#Temps de travail #Primes
picto action-sociale

Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés…
L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail dans la…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
picto ressources-humaines

Temps partiel
Le temps partiel est une modalité d’exercice du temps de travail.De droit, sur autorisation ou pour motif thérapeutique, il est toujours octroyé sur demande de l’agent et pour une durée…

15/05/2022

#Temps partiel #Statut
picto ressources-humaines

Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent…
Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.

25/01/2022

#Temps non complet
picto action-sociale

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

17/04/2011

#Temps de travail #Gestion de la paie
picto sante

Comment procéder à la nomination d’un PH à temps partiel…
En application de l’article R. 6152-9 du Code de la santé publique et par dérogation à l’article R. 6152-6 du Code de la santé publique, les postes de praticien hospitalier à temps…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment moduler le temps de travail ?
Le rapport sur le temps de travail dans la fonction publique établi en mai 2016 par Philippe Laurent, président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), mettait en évidence…

10/12/2023

#Temps de travail
picto ressources-humaines

Accident de trajet de l'agent
La distinction entre accident de trajet, accident de mission ou accident de la vie courante n’est pas toujours facile à faire. Pourtant, cela s’avère nécessaire car, à l’instar de l’accident…

15/01/2024

#Accident de trajet #Indemnisation
picto institutions-et-administration-territoriale

Encadrer le temps partiel dans la collectivité
Le régime du temps partiel fait l’objet de dispositions précises de la part du statut (D. n° 2004-777, 29 juill. 2004), qui ont été récemment codifiées au sein du Code général de…

07/04/2024

#Temps partiel #Loi et réglementation
picto sante

Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers
Le temps partiel pour raison thérapeutique permet aux fonctionnaires d’accomplir un service à temps partiel, qui ne peut être inférieur au mi-temps, tout en conservant l’intégralité de leur traitement, du…

25/07/2022

#Fonctionnaire #Temps partiel

Une offre pour chaque métier

Les + vus

GIPA 2024 : les agents publics veulent bénéficier d’un nouveau coup de pouce financier

02/09/2024

GIPA 2024 : les agents publics veulent bénéficier d’un nouveau ...

Bientôt en vert, le compte administratif fait des vagues

03/09/2024

Bientôt en vert, le compte administratif fait des vagues

Trois syndicats enseignants appellent à la grève le 10 septembre 2024, contre les évaluations des élèves

27/08/2024

Trois syndicats enseignants appellent à la grève le 10 septembre ...

Hôpital : un recours préoccupant aux emplois temporaires

22/08/2024

Hôpital : un recours préoccupant aux emplois temporaires

Rentrée scolaire : des

26/08/2024

Rentrée scolaire : des "milliers d'enfants" handicapés sans ...

Voir tous les articles publiés