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Temps méridien

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Temps méridien dans l'actualité

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Temps méridien dans les ressources documentaires

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La demi-pension et la pause méridienne
La cantine, le « self » ou le restaurant scolaire ne doivent plus être seulement considérés comme le temps où l’on mange. La pause méridienne est devenue un temps éducatif. Pour le…

15/01/2013

#Restauration
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Agents à temps partiel ou à temps non complet
Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents publics fonctionnaires hospitaliers d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet. Il en est de même pour les agents publics…

23/01/2024

#Temps partiel #Temps non complet
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Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif
Pour pouvoir déterminer une durée de travail comme base contractuelle, il est nécessaire de définir le temps de travail effectif, qui sera rémunéré au salarié. Les trajets entre interventions sont…

29/11/2017

#Transports #Temps de travail
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Modèle de projet global de la pause méridienne
Pour que la pause méridienne réponde aux mêmes objectifs pédagogiques dans toutes les écoles d’une commune, le service éducation peut élaborer un projet global de pause méridienne sur la base…

19/12/2022

#Restauration #Devoirs professionnels
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Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…
Les agents affiliés à la CNRACL à temps partiel et à temps non complet ont la possibilité de surcotiser auprès de ce régime. L’intérêt de cette surcotisation est de permettre…

31/01/2024

#Cotisations #Retraite
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Calculer les primes des agents à temps partiel et à…
Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée sur la base d’un rapport entre les heures réalisées au titre de…

16/06/2020

#Temps de travail #Primes
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Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés…
L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail dans la…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Le dispositif d’accueil renforcé pour les enfants en situation de…
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation de la citoyenneté des personnes handicapées et la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et…

10/07/2023

#Élève handicapé #Temps périscolaire #Accueil
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Temps partiel
Le temps partiel est une modalité d’exercice du temps de travail.De droit, sur autorisation ou pour motif thérapeutique, il est toujours octroyé sur demande de l’agent et pour une durée…

15/05/2022

#Temps partiel #Statut
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Organiser l’accueil des élèves en situation de handicap sur les…
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a prévu l’obligation scolaire par un accès facilité à…

18/12/2022

#Élève handicapé #Accueil
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Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent…
Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.

25/01/2022

#Temps non complet
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Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

17/04/2011

#Temps de travail #Gestion de la paie
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Comment procéder à la nomination d’un PH à temps partiel…
En application de l’article R. 6152-9 du Code de la santé publique et par dérogation à l’article R. 6152-6 du Code de la santé publique, les postes de praticien hospitalier à temps…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier
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Comment moduler le temps de travail ?
Le rapport sur le temps de travail dans la fonction publique établi en mai 2016 par Philippe Laurent, président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), mettait en évidence…

10/12/2023

#Temps de travail
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Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers
Le temps partiel pour raison thérapeutique permet aux fonctionnaires d’accomplir un service à temps partiel, qui ne peut être inférieur au mi-temps, tout en conservant l’intégralité de leur traitement, du…

25/07/2022

#Fonctionnaire #Temps partiel

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Tiers financement de la rénovation énergétique : peu de collectivités intéressées

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