Visite de conformité
Visite de conformité dans l'actualité
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Article
Le pouvoir adjudicateur peut-il s’affranchir d’une visite des lieux imposée ?
Si l’objet du marché le justifie, le pouvoir adjudicateur peut imposer, pendant la phase de remise des offres, à tous les candidats une visite… -
Article
La vaccination obligatoire est conforme à la Constitution
Le Conseil constitutionnel considère la vaccination obligatoire des enfants conforme à la Constitution. -
Article
9e Forum de la visite scolaire
Universcience renoue cette année, pour la 9e fois consécutive, avec le Forum de la visite scolaire. Il aura lieu le… -
Article
Forum de la visite scolaire en septembre
Pour la neuvième année consécutive, Universcience organise le 28 septembre 2011, à la Cité des sciences et de l'industrie à Paris,…
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Article
01/10/2019 Administration
Comment assurer la conformité des données au RGPD ?
Les collectivités doivent respecter le règlement général sur la protection des données (RGPD). Un guide de la Cnil les aide à prendre les bonnes décisions pour assurer la conformité de leurs traitements informatiques aux prescriptions… - Article
Visite de conformité dans les ressources documentaires
Gérer la procédure de conformité
18/06/2019
Formule de certification conforme à l’original
24/03/2021
Contrôler la conformité des travaux
17/07/2019
Modèle de décision d’interdiction de visite prononcée à l’encontre d’une…
02/03/2022
La copie certifiée conforme à l’original
24/03/2021
Organiser les visites médicales obligatoires
08/01/2024
Concevoir et animer des visites pour le jeune public dans…
21/03/2024
Charte de la visite médicale
15/03/2013
Certification de la visite médicale
09/05/2014
Charte et certification de la visite médicale
11/02/2014
Prévoir la visite médicale de reprise
08/01/2024
Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux
06/02/2022
Fiche de visite professeur dans le cadre de la séquence…
18/01/2012
Recevoir la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
15/01/2023
Le droit de visite : principe, conditions, limites
26/05/2020
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...