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Aide à la rédaction d’un avenant dans le cadre du transfert de votre marché

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Outil : dtou637

Ce modèle récapitule l’ensemble des informations à faire figurer dans votre avenant de transfert (identité des parties, références du marché, objet de l’avenant, modalités et effets du transfert, liste des pièces à joindre).

Type : Modèle de document

Taille : 80 KB

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