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Arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins relevant du groupe II mentionné à l'article 1er du décret n° 2014-8 du 7 janvier 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels de directeur des soins de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

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Article  1


La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés dans le groupe II mentionné à l'article 1er du décret du 7 janvier 2014 susvisé, comprenant 97 emplois, est la suivante :
I. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains centres hospitaliers régionaux (29 emplois) :
― centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;
― centre hospitalier régional d'Angers (49) ;
― centre hospitalier régional de Besançon (25) ;
― centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;
― centre hospitalier régional de Brest (29) ;
― centre hospitalier régional de Caen (14) ;
― centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;
― centre hospitalier régional de Dijon (21) ;
― centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;
― centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;
― centre hospitalier régional de Lille (59) ;
― centre hospitalier régional de Limoges (87) ;
― centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;
― centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;
― centre hospitalier régional de Nancy (54) ;
― centre hospitalier régional de Nantes (44) ;
― centre hospitalier régional de Nice (06) ;
― centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;
― centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;
― centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;
― centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;
― centre hospitalier régional de Reims (51) ;
― centre hospitalier régional de Rennes (35) ;
― centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;
― centre hospitalier régional de Rouen (76) ;
― centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;
― centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;
― centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;
― centre hospitalier régional de Tours (37).
II. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon (13 emplois) :
Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois :
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Est parisien (Saint-Antoine - Tenon - Rothschild - Trousseau - La Roche-Guyon) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Nord - Val de Seine (Bichat - Beaujon-Bretonneau - Louis Mourier - Charles Richet) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Sud (Bicêtre-Antoine Béclère-Paul-Brousse) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Saint-Louis - Lariboisière - Fernand Widal ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Henri Mondor (Henri Mondor - Albert Chenevier - Emile Roux - Joffre-Dupuytren - Georges Clemenceau) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Centre (Cochin - Hôtel-Dieu - Saint-Vincent-de-Paul - Broca - La Collégiale - La Rochefoucauld) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Ouest (hôpital européen Georges Pompidou - Corentin Celton - Vaugirard-Gabriel Pallez) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Seine-Saint-Denis (Avicenne - Jean Verdier - René Muret) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Ile-de-France - Ouest (Raymond Poincaré - Ambroise Paré - Sainte-Périne - Rossini - Chardon Lagache - Berck).
Hospices civils de Lyon : 2 emplois :
― groupement Est ;
― groupement Sud.
Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de la Timone.
III. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :
― centres hospitaliers de Meaux, Lagny - Marne-la-Vallée et Coulommiers (direction commune) (77) ;
― centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et Groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;
― centres hospitaliers de Mulhouse, Cernay, Thann et maison de retraite de Bischwiller les Thann (direction commune) (68) ;
― centre hospitalier de Valenciennes (59) ;
― centre hospitalier de Lens (62) ;
― hôpitaux civils de Colmar et centre hospitalier de Guebwiller (direction commune) (68) ;
― centre hospitalier du Havre (76) ;
― centre hospitalier du Mans (72) ;
― centre hospitalier de la région d'Annecy et hôpital intercommunal Sud-Léman Valserine (direction commune) (74) ;
― centre hospitalier Sud francilien à Evry (91) ;
― centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) et maison de retraite d'Audincourt (direction commune) (25) ;
― centres hospitaliers de Chambéry et d'Aix-les-Bains (direction commune) (73) ;
― groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis, centre de soins de suite de Marlonges et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;
― centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain (78) ;
― centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne (83) ;
― centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ;
― centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon - Luçon - Montaigu (85) ;
― centre hospitalier de Pontoise (95) ;
― centre hospitalier de Perpignan (66) ;
― centre hospitalier de la Côte basque (64) ;
― centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ;
― centre hospitalier Bretagne-Atlantique (56) ;
― centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat et Lanmary (direction commune) (24) ;
― centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;
― centre hospitalier de Cornouaille et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ;
― centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ;
― centre hospitalier de Versailles (78) ;
― centre hospitalier de Niort (79) ;
― centre hospitalier de Roubaix (59) ;
― centre hospitalier de Bretagne-Sud (56) ;
― centres hospitaliers de Longjumeau et d'Orsay (direction commune) (91) ;
― centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, Pont-de-Vaux et Hauteville et maison de retraite de Cerdon (direction commune) (01) ;
― centres hospitaliers d'Auxerre, Avallon et Tonnerre (direction commune) (89) ;
― centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis (13) ;
― centres hospitaliers de Saintes, Saint-Jean-d'Angély et maisons de retraite de Matha et Saint-Savinien (direction commune) (17) ;
― groupement hospitalier public du sud de l'Oise et hôpital local de Nanteuil-le-Haudouin (direction commune) (60) ;
― centres hospitaliers de Châteauroux, Châtillon-sur-Indre, Buzançais et du Blanc et maisons de retraite de Mézières-en-Brenne, Argenton-sur-Creuse et Clion-sur-Indre (direction commune) (36) ;
― centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95) ;
― centre hospitalier de Troyes (10) ;
― centre hospitalier de Cayenne (970) ;
― groupe hospitalier d'Eaubonne-Montmorency (95) ;
― centre hospitalier de Saint-Quentin (02) ;
― centres hospitaliers de Bigorre et Lourdes (direction commune) (65) ;
― centres hospitaliers intercommunaux Les hôpitaux du pays du Mont-Blanc et Les hôpitaux du Léman (direction commune) (74) ;
― centre hospitalier d'Arras (62).


Article  2


La présente liste sera complétée dans la limite du plafond d'emplois prévu à l'article 1er.


Article  3


Le directeur général de l'offre de soins au ministère des affaires sociales et de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : DILA, 09/01/2014, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : AFSH1331608A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0007 du 9 janvier 2014

Date : 09/01/2014

Statut : En vigueur

Voir la version consolidée

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