Faire une recherche dans cette publication :
vous n'avez pas accès à la publication dans son intégralité.
si vous êtes abonné, connectez-vous
pour accéder au contenu de cette publication
Corinne.M
Bonjour à tous,
Je me demande si une commune peut approuver son plan local d’urbanisme avant que le SCOT en cours d’élaboration ne soit lui-même approuvé ?
c.
Corinne.M
La décision de surseoir aux rythmes scolaires appartient-elle au maire ou au Conseil municipal ?
merci pour votre réponse.
M.bizot57
Bonjour,
Je voulais savoir : est-ce obligatoire d’installer des défibrillateurs dans la collectivité ?
merci.
Vous avez consulté L'action éducative en pratique
Nous vous conseillons également :Ressources documentaires
Explorateur de parcs
19 €
Sensibiliser la nouvelle génération au problème de la sauvegarde de l’environnement en lui apprenant avant tout à le respecter.
Ressources documentaires
La responsabilité des professionnels de l'animation
30 €
Comprendre les différents mécanismes de mise en cause de la responsabilité
Ressources documentaires
Référentiel RH Premium
3 957 €
La solution opérationnelle pour optimiser votre politique RH et vous accompagner dans la gestion administrative de vos agents.Un service 100% WEB
Ressources documentaires
Référentiel Marchés Publics
2 584 €
L'essentiel pour optimiser vos marchés publics et gérer votre service achat.Un service 100% WEB !