Emploi

  • Emploi : News

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  • Emploi : Collectivités territoriales

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  • Emploi : Action sociale

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  • Emploi : Education et jeunesse

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  • Emploi : Marchés publics

  • Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20) | ref : sl3432067

    Ensuite, le cahier des clauses administratives particulières peut également comporter des clauses sociales relatives à l’emploi des personnes défavorisées ou exclues, ou destinées à lutter contre le chômage : engagement contractuel sur des créations d’emplois de jeunes chômeurs ou de chômeurs de

  • Quels référentiels pour une politique de développement durable ? | ref : sl2641840

    utilisent les offres d'emploi que leur confient les entreprises du secteur marchand pour permettre la mise en situation de travail dans le cadre de contrats de mission ... L’accès à l’emploi public des jeunes sans qualification : L’ordonnance n° 2005-901 du 2 août 2005

  • Selon quelles règles conduire la passation ? | ref : sl2639687

    8251-1 : emploi d'étrangers sans titre de travail ... 5212-4 du Code du travail (obligation d’emploi de travailleurs handicapés

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  • Emploi : Ressources humaines publiques

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  • Emploi : Santé Hôpital

  • La perte d'emploi des fonctionnaires et stagiaires | ref : sl2310727

    Emplois « gelés », emplois théoriques Malgré l'absence de décret d'application sur la suppression d'emplois, les emplois sont plus souvent « gelés » que supprimés

  • La perte d'emploi des contractuels | ref : sl2310821

    Déclaration à Pôle Emploi Le décret n° 2006-390 du 30 mars 2006 SOCF0610541D indiquait que « les employeurs sont tenus, au moment de la résiliation de l'expiration ou de la rupture du contrat de travail, de délivrer aux salariés les attestations et

  • Prise en charge de la perte d'emploi | ref : sl2310946

    Le Pôle emploi : du guichet unique au Pôle emploi ( C. trav., art. L. 311-7 CTRAV ) À compter du 5 janvier 2009 la nouvelle institution nationale publique mentionnée dans la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 ECEX0770283L relative à la réforme de

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