Marchés publics

Liste des références des produits durables et de qualité

Outil : dtou10374

Cet outil propose une liste des références des produits durables et de qualité. Cette liste des exemples n’est pas exhaustive ; d’autres labels, mentions ou marquages peuvent répondre aux conditions fixées par l’article L. 230-5-1 du Code rural et de la pêche maritime.

Type : Modèle

Taille : 443 KB

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