Modèles commentés pour la gestion des personnels

 

Modèles commentés pour la gestion des personnels

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Liste des documents attachés au traité

Décision d'octroi et de prise en charge d'un congé bonifié d'un fonctionnaire originaire d'un département d'outre-mer

Décision de refus d'un congé bonifié d'un fonctionnaire originaire d'un département d'outre-mer

Décision d'octroi et de prise en charge d'un congé bonifié réduit du fait de la collectivité

Demande d'ouverture du droit à compte épargne-temps

Fiche de gestion du compte épargne-temps pour l'année...

Délibération relative au compte épargne-temps

Exercice du droit d'option

Demande d'autorisation exceptionnelle d'absence pour assister à un congrès syndical

Demande d'autorisation d'absence pour assister à une réunion syndicale locale

Demande d'autorisation exceptionnelle d'absence d'un candidat à une fonction publique élective

Demande d'autorisation exceptionnelle d'absence pour participer à une session d'une assemblée délibérante

Demande d'octroi d'un crédit d'heures d'une autorité exécutive locale pour l'administration de sa collectivité

Information de l'autorité hiérarchique d'une absence pour mandat mutualiste

Arrêté portant aménagement des conditions de travail de M. X pour raisons de santé

Demande d'autorisation exceptionnelle d'absence pour événements familiaux

Arrêté accordant une autorisation d'absence pour siéger dans un jury d'assises avec traitement

Arrêté accordant une autorisation d'absence pour siéger dans un jury d'assises sans traitement

Attestation de perte de rémunération

Arrêté fixant l'attribution d'un congé de maladie ordinaire

Arrêté fixant l'attribution d'un congé de maladie ordinaire à demi-traitement

 
en continu
le forum Weka RH publiques
  • Ressources humaines 14 Mai 2013

    Nouveau fonds documentaire Santé et sécurité au travail

    Forum Weka - florence.moula

    florence.moula

    Bonjour,

    J’ai le plaisir de vous annoncer la parution du nouveau fonds documentaire Weka Santé et Sécurité au travail en collectivité territoriale.

    Les...

  • Ressources humaines 22 Fév 2013

    cumul de fonctions

    Forum Weka - rh249

    rh249

    est-ce qu’n agent en détachement sur un emploi fonctionnel a le droit de cumuler ses fonctions avec un emploi de directeur d’un EPIC, sous contrôle de la même administration...

  • Ressources humaines 07 Juin 2013

    congés annuels et ancienneté

    Forum Weka - elodie.l

    elodie.l

    Bonjour,

    Un agent ATSEM en poste depuis 10/2001 me demande si elle a le droit à une journée de congé supplémentaire grâce à son ancienneté, si c’est le cas comment...