Modèles commentés pour la gestion des personnels

 

Modèles commentés pour la gestion des personnels

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Liste des documents attachés au traité

Délibération instaurant l'indemnité d'administration et de technicité

Arrêté portant attribution de l'indemnité d'administration et de technicité

Délibération relative à la création d'une indemnité de fonctions et de résultats des administrateurs territoriaux

Arrêté portant attribution de l'indemnité de fonctions et de résultats des administrateurs

Délibération relative à la création d'une prime de fonctions et de résultats

Arrêté portant attribution de la prime de fonctions et de résultats

Délibération portant création d'une prime ou indemnité

Arrêté portant attribution de l'indemnité (ou prime) de ...

Délibération instaurant la prime d'intéressement à la performance collective des services

Arrêté relatif à la prime d'intéressement à la performance collective des services

Arrêté portant attribution de la prime d'intéressement à la performance collective des services

Délibération portant suppression d'avantages collectivement acquis

Délibération portant maintien à titre individuel des avantages collectivement acquis

Délibération portant maintien à titre individuel des avantages collectivement acquis pour les personnels transférés vers un EPCI

Délibération fixant la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué

Arrêté portant concession de logement de fonction

Arrêté de concession d'un logement de fonction au détenteur d'un emploi fonctionnel

Arrêté portant attribution d'un véhicule de fonction

Délibération instaurant une indemnité forfaitaire de frais de représentation de manière forfaitaire

Arrêté attributif d'une indemnité forfaitaire pour frais de représentation

 
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le forum Weka RH publiques

  • Ressources humaines 29 Mai 2013

    indemnité licenciement

    Forum Weka - Martine.P

    Martine.P

    L’indemnité de licenciement est-elle soumise à cotisations ?

    Merci pour votre aide.

    Cordialement.

  • Ressources humaines 09 Avr 2013

    Résorption de l'emploi précaire

    Forum Weka - Hubert170

    Hubert170

    Bonjour,

    Dans le cadre de l’application du décret n°2012-1293 du 22 novembre 2012 précisant le dispositif de titularisation de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012,...

  • Ressources humaines 14 Mai 2013

    Nouveau fonds documentaire Santé et sécurité au travail

    Forum Weka - florence.moula

    florence.moula

    Bonjour,

    J’ai le plaisir de vous annoncer la parution du nouveau fonds documentaire Weka Santé et Sécurité au travail en collectivité territoriale.

    Les...

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