Modèle de convention de coopération entre un donneur d’ordre et une structure gestionnaire de la clause
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Outil : dtou143
Cette convention de coopération entre la commune et le PLIE est constituée de huit articles : - objet de la convention ;
- objectifs et rôle du PLIE ;
- objectifs et rôle du maître d’ouvrage ;
- outils de suivi et documents administratifs ;
- pilotage et suivi ;
- publicité et communication ;
- durée de la convention ;
- participation financière.
Type : Modèle de document
Taille : 100 KB
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