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Modèle de convention de coopération entre un donneur d’ordre et une structure gestionnaire de la clause

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Outil : dtou143

Cette convention de coopération entre la commune et le PLIE est constituée de huit articles :
  • objet de la convention ;
  • objectifs et rôle du PLIE ;
  • objectifs et rôle du maître d’ouvrage ;
  • outils de suivi et documents administratifs ;
  • pilotage et suivi ;
  • publicité et communication ;
  • durée de la convention ;
  • participation financière.

Type : Modèle de document

Taille : 100 KB

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