Services à la population

Charte 2011 du conseil municipal d’enfants et de jeunes de Bagnols-sur-Cèze

Outil : dtou3566

La Charte précise les objectifs du conseil municipal de jeunes de Bagnols-sur-Cèze, sa composition, l’attribution des sièges, le mode de scrutin, la durée du mandat.

Type : Modèle de document

Taille : 36 KB

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