Règlement intérieur des élections au conseil municipal des jeunes
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Outil : dtou3564
Le présent document détaille le règlement électoral des élections au conseil municipal des jeunes de Bagnols-sur-Cèze tant les conditions d’éligibilité, que les conditions de vote, le mode de scrutin, les bureaux de vote, etc.
Type : Modèle de document
Taille : 211 KB
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