Services à la population

Règlement intérieur des élections au conseil municipal des jeunes

Outil : dtou3564

Le présent document détaille le règlement électoral des élections au conseil municipal des jeunes de Bagnols-sur-Cèze tant les conditions d’éligibilité, que les conditions de vote, le mode de scrutin, les bureaux de vote, etc.

Type : Modèle de document

Taille : 211 KB

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