Services à la population

Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires

Outil : dtou2774

Liste de produits utilisés communément dans les écoles. Les candidats au marché à bon de commande de fournitures scolaires remettent lors de la consultation cette liste de fournitures. Ces fournitures sont fournies gratuitement, après avoir été testées, elles peuvent être récupérées par le candidat non retenu. Par contre elles doivent être conservées pour vérifier éventuellement que la qualité livrée aux écoles par le titulaire du marché est bien conforme à ce qui avait été proposé.

Type : Modèle de document

Taille : 108 KB

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