Convention entre l’Éducation nationale et l’USEP

Outil : dtou3211

Cette convention, signée en 2009 pour une durée de quatre années, entre le ministère de l’Éducation nationale et l’USEP rappelle les textes réglementaires concernant le sport scolaire, les enjeux du sport scolaires et les modalités de partenariat étroit entre l’USEP et l’Éducation nationale, tant au niveau national qu’au plan local.

Type : Modèle de document

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