Gouvernance locale

Exemple de délibération concernant une manifestation culturelle (commémoration dans le cadre des 60 ans de la Libération)

Outil : dtou6398

Ce modèle offre un exemple de délibération complète portant sur les tarifs, les contrats, les conventions et les demandes de subvention dans le cadre d’une manifestation culturelle. L’exemple en question porte sur une commémoration dans le cadre des 60 ans de la Libération.

Type : Modèle de document

Taille : 212 KB

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