Liste des outils et modèles

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  Bilan d’activité annuel d’une résidence autonomie

  Référence : dtou10878

  Cet outil est un modèle de bilan d’activité à destination des CCAS et CIAS gestionnaires de résidences autonomie. La trame proposée reprend l’ensemble des thématiques et indicateurs clés. Il vous suffira de la compléter et, éventuellement, d’ajuster certains indicateurs à la réalité de votre établissement.

  Ce bilan d’activité pourra être sollicité par l’autorité de tarification et de contrôle.

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  Bilan d’activité annuel d’un espace France services

  Référence : dtou10880

  Cet outil est un modèle de bilan d’activité à destination des CCAS/CIAS gestionnaires d’espaces France services. Cette trame reprend l’ensemble des thématiques et indicateurs clés. Vous n’aurez plus qu’à la compléter, voire ajuster certains indicateurs propres à la réalité de votre espace France services.

  Ce bilan d’activité vous donnera une vue d’ensemble détaillée des réalisations de l’année et vous permettra d’imaginer des perspectives d’évolution en lien avec les administrateurs. Les données pourront être comparées à celles des autres espaces France services du département, dans le cadre de l’animation départementale du réseau.

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  Bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps complet relevant du régime général qui permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges

  Référence : dtou6246

  Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps complet relevant du régime général permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges.

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  Bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée à la CNRACL qui permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges

  Référence : dtou6247

  Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée à la CNRACL permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération.

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  Bilan d’activité annuel du conseil de la vie sociale

  Référence : dtou9685

  Cet exemple de bilan d’activité annuel du conseil de la vie sociale pourra vous servir de base pour rédiger le vôtre avec le président du CVS. Celui-ci sera en charge de le présenter, avec le soutien de la direction de l’établissement, au conseil d’administration du CCAS/CIAS. Il pourra être inséré au bilan d’activité annuel global du CCAS/CIAS.