Développement économique local
Référence : dtou10250
Ce modèle de convention de mécénat concerne le soutien d’une entreprise privée à un événement organisé par une collectivité.
Référence : dtou10252
Ce modèle de convention de sponsoring concerne la sponsorisation par une entreprise privée d’un évènement organisé par une collectivité.
Référence : dtou10254
Cette convention permettra à votre collectivité de mettre à la disposition d’un prestataire un accès Internet dans le cadre de l’organisation d’un événement sur le domaine communal.
Référence : dtou12013
Ce document, extrait de la circulaire relative à l'application de la réglementation européenne relative aux aides de minimis, présente des modèles de clauses types qui peuvent être intégrés dans les conventions conclues pour l’octroi d’aides de minimis.
Référence : dtou2148
Ce modèle de convention peut être adapté en fonction des éléments propres à chaque opération, de la négociation avec la collectivité et des circonstances de fait ou de droit.
Référence : dtou3735
Adoptée par la conférence générale de l’UNESCO en sa dix-septième session, du 17 octobre au 21 novembre 1972, cette convention marque les débuts de la défense et de la sauvegarde du patrimoine mondial.
Référence : dtou427
Ce certificat de compétence est utilisé par la SARL Environnement 41, entreprise d’insertion à Blois, spécialisée dans la gestion des milieux naturels et le génie écologique. Il décrit les compétences des ouvriers d’entretien en environnement (compétences de bûcheron et d’agent d’entretien des espaces naturels).
Référence : dtou428
Ce cycle est présenté dans ce document sous forme de schéma.
Référence : dtou7197
Grâce à cet outil, vous pourrez rapidement définir votre convention de partenariat pour mettre en place et gérer la structure d’accompagnement des créateurs d’entreprise. Cette convention s’adapte à tout type de structure (couveuse, pépinière, incubateur). Il est possible d’y ajouter des articles complémentaires si nécessaire.
Référence : dtou7263
Ce document propose un exemple de charte d’adhésion à une association portant une monnaie locale complémentaire. Cette charte peut être utilisée en l’état en incluant les noms de la monnaie locale complémentaire et de l’association. Elle peut aussi être amendée ou complétée en fonction du territoire, des membres et des objectifs de l’association.
Référence : dtou7465
Ce tableau vise à lister les différentes informations à connaître avant d’envisager l’installation d’une consigne de retrait de colis sur l’espace public ainsi que les contraintes liées à l’installation de ces équipements sur ce même espace.
Référence : dtou8030
Grâce à ce canevas, vous pourrez présenter de manière synthétique et avec un modèle identique chaque action du plan d’actions.
Il convient de compléter la fiche action en renseignant son nom, chaque case de la partie droite du tableau et le tableau du plan de financement.
Vous devrez faire évoluer chaque fiche avec l’avancement de l’action.
Référence : dtou8985
L’entrée en parcours IAE se fait après délivrance d’un Pass IAE. Pour qu’une personne soit éligible à un parcours IAE, elle doit remplir des critères administratifs de l’une des deux catégories suivantes.
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