Liste des outils et modèles

Liste des sites labellisés Jardin remarquable

Référence : dtou3737

Cet outil présente une liste des sites labellisés Jardin remarquable, mise à jour au 15 décembre 2022.
Légende de schéma de procédure

Référence : dtou6659

Cette légende vous permet de suivre chaque étape des procédures décrites dans les schémas et d’en comprendre la nature.
Les principales étapes d’une procédure d’expropriation

Référence : dtou7191

Ce schéma dresse la liste des étapes et leur articulation lors d’une expropriation.
Liste d’attente des demandeurs d’autorisations de stationnement

Référence : dtou8473

Vous pourrez utiliser ce modèle en le complétant avec les informations liées aux demandeurs d’autorisation de stationnement propres à votre territoire : rang du demandeur, état civil et date de réception de la demande.
Liste des prescripteurs habilités à valider l’éligibilité d’une personne à entrer dans un parcours IAE

Référence : dtou8984

L’entrée en parcours IAE se fait après délivrance d’un Pass IAE, soit via un prescripteur habilité, soit directement par la structure de l’IAE qui recrute la personne. Cette liste correspond aux prescripteurs habilités à valider l’éligibilité des personnes à entrer en parcours IAE.

Liste des sites labellisés Jardin remarquable