Les parents peuvent-ils refuser que leur enfant soit pris en charge par une structure d’accueil spécifique ?

Oui. Dans ce cas, ils doivent s’engager à ce qu’il soit sous la surveillance d’un adulte durant les journées d’exclusion et à ce qu’il fasse le travail donné par le collège.

Fichepratique

Sommaire

1. Accompagner la décision d’exclusion
2. Prendre en charge les élèves pendant le temps de l’exclusion
3. Encadrer le retour dans l’établissement

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Outils et modèles (2)

Accueil des collégiens exclus temporairement à l’accueil Pelleport (réf : dtou4810)
Protocole de réintégration d’un élève exclu temporairement de l’établissement (réf : dtou4811)

Fiches associées (3)

Accompagner les collégiens exclus temporairement de l’établissement

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Coordonné par Pascal Geneau | Référence : 3001

L'essentiel par l'éditeur

L'accompagnement des collégiens temporairement exclus vise à assurer la continuité des apprentissages et à donner du sens à la sanction. Il implique un dispositif d'accueil et de suivi, souvent intégré dans le projet éducatif local, avec des enseignants, éducateurs et médiateurs. L'objectif est de responsabiliser l'élève, de restaurer la confiance et de favoriser un retour apaisé au collège. La collaboration entre le CPE, les enseignants et les parents est essentielle pour une réintégration réussie.

Comment accompagner un collégien temporairement exclu pour assurer la continuité des apprentissages ?
Quels sont les rôles du CPE et des enseignants dans l'accompagnement des élèves exclus ?
Comment organiser le retour d'un élève après une exclusion temporaire ?

L’exclusion temporaire d’un élève de son établissement scolaire peut constituer un facteur supplémentaire de décrochage.

De plus en plus de collectivités territoriales, en collaboration étroite avec les collèges concernés, proposent des actions pour éviter ou diminuer ce risque.

Le conseiller principal d’éducation (CPE), qui joue un rôle central dans la qualité de l’accompagnement proposé à l’élève et à sa famille, doit cerner son domaine de responsabilité par rapport à celui des autres professionnels du collège et des différents intervenants du dispositif.

Cette fiche présente les étapes de l’accompagnement d’un collégien exclu de son établissement et précise, à chacune d’elles, le rôle du CPE.

Accompagner la décision d’exclusion

Contrairement à l’exclusion de cours qui relève de la punition, l’exclusion temporaire, de la classe (nouvelle mesure à la rentrée 2011) ou de l’établissement, constitue une sanction disciplinaire.

L’accompagnement de la sanction

Les exclusions temporaires nécessitent un accompagnement de l’élève pour assurer la continuité des apprentissages (circulaire n° 2011-111 du 1er août 2011) et impliquent l’action des enseignants (circulaire n° 2013-060 du 10 avril 2013 d’orientation et de la préparation de la rentrée 2013).

Les principes de l’accompagnement

La prise en charge de l’élève a plusieurs objectifs :

éviter le désœuvrement et les risques associés ;
permettre la continuité du travail scolaire ;
donner du sens à la sanction et permettre au collégien d’accepter un travail sur s...

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