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Type : Document d'information

Taille : 89 kB

Fiche associée (1)

Clauses types de révision pouvant figurer dans un marché de maîtrise d’œuvre

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Référence : dtou2010

Ces clauses devront figurer, par exemple, au cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du contrat, définissant les modalités pratiques permettant de répondre contractuellement à la forme de prix choisie (formule, choix et référence des paramètres, etc.).

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