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Contrat de séjour en hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation

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Mise à jour le 28 nov. 2025 | Référence : dtou11586

Tout comme le contrat de séjour traditionnel, ce contrat de séjour définit les droits et les obligations de l’établissement et du résident accueilli dans les conditions de l’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation. Ce modèle facilitera l’élaboration de votre propre contrat de séjour.

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