Quel est le contenu des études préliminaires pour les ouvrages d’infrastructure ?

Les études préliminaires sont à faire dans le cas d’une opération de construction neuve. Elles constituent la première étape de la réponse de la maîtrise d’œuvre aux objectifs, données, exigences et contraintes du programme, et permettent au maître de l’ouvrage d’arrêter le parti d’ensemble de l’ouvrage.Elles ont pour objet :de préciser les contraintes physiques, économiques et d’environnement conditionnant le projet ;de présenter une ou plusieurs solutions techniques, architecturales, d’implantation et d’insertion dans le paysage pour les ouvrages concernés ainsi qu’une comparaison des différents éléments composant ces solutions, assorties de délais de réalisation, et d’examiner leur compatibilité avec la partie affectée aux travaux de l’enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître de l’ouvrage ;de vérifier la faisabilité de l’opération.

Fichepratique

Sommaire

1. Réaliser les études d’avant-projet des ouvrages de bâtiment pour des constructions neuves
2. Réaliser les études d’avant-projet des ouvrages de bâtiment pour des opérations de réutilisation ou de réhabilitation
3. Réaliser les études d’avant-projet d’infrastructure
4. Valider les études d’avant-projet

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Avant projet

Réaliser les études d’avant-projet

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Mis à jour le 15 oct. 2026 par Vanessa Pardo | Coordonné par Vanessa Pardo | Référence : 9306

L'essentiel par l'éditeur

Les études d'avant-projet pour les ouvrages de bâtiment, qu'ils soient neufs ou en réhabilitation, sont essentielles pour définir la composition, les volumes, et les aspects techniques. Elles permettent d'estimer le coût prévisionnel des travaux et d'assurer la conformité avec les réglementations. Pour les infrastructures, elles confirment la faisabilité et déterminent les caractéristiques principales. L'approbation formelle par le maître de l'ouvrage est cruciale pour avancer dans le projet.

Quels sont les objectifs des études d'avant-projet pour les constructions neuves ?
Comment les études d'avant-projet diffèrent-elles pour les réhabilitations ?
Pourquoi l'approbation des études d'avant-projet est-elle importante ?

Le maître d’œuvre a pour mission de concevoir, de coordonner et de contrôler la bonne exécution des travaux. Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour objet, en vue de la réalisation d’un ouvrage ou d’un projet urbain ou paysager, l’exécution d’un ou plusieurs éléments de mission définis par le Code de la commande publique.

La mission de conception est décomposée en éléments portant sur :

l’esquisse ;
l’avant-projet sommaire (APS) ;
l’avant-projet définitif (APD) ;
le projet ;
les études d’exécution et de synthèse ou la conformité ;
le visa des études d’exécution du projet.

Les études d’avant-projet font partie des missions de base de la maîtrise d’œuvre. Elles comprennent des études d’avant-projet sommaire et des études d’avant-projet définitif. Néanmoins, une distinction doit être opérée entre les natures d’ouvrage (bâtiment ou infrastructure) et les domaines d’intervention (neuf, réhabilitation ou réutilisation).

Alors, comment définir et réaliser les études d’avant-projet ?

Réaliser les études d’avant-projet des ouvrages de bâtiment pour des constructions neuves

Études d’avant-projet sommaire (APS)

Les études d’APS ont pour objet :

de préciser la composition générale en plan et en volume ;
d’apprécier les volumes intérieurs et l’aspect extérieur de l’ouvrage ;
de proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ;
de préciser le calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches fonctionnelles ;
d’établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.

L’APS comprend également la vérification de la compatibilité de la solution retenue avec les contraintes du programme et du site, et avec les réglementations. Il mentionne également le contrôle des relations fonctionnelles des éléments du programme et de leur surface.

A noter

Le maître d’œuvre doit présenter un avant-projet sommaire réalisable. La proposi...

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