Terrain concédé
Terrain concédé dans l'actualité
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Article
Trouver des terrains pour construire sur la commune
À long terme, des réserves foncières potentielles existent pour réaliser des opérations d'urbanisme. Les élus doivent apprendre à chercher ces terrains et en évaluer le prix avec justesse. -
Article
Benoît Hamon promet d'être "un ministre très présent sur le terrain"
Le nouveau ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Benoît Hamon, a promis mercredi qu'il serait… -
Article
Les formateurs des ESPE doivent rester en prise avec le terrain
Si l'on veut que les ESPE, nouvelles écoles pour les professeurs ouvertes en septembre 2013, atteignent leurs objectifs, il faut… -
Article
Déclaration d'intention d'aliéner : la pollution du terrain n'a pas à être…
Au cas particulier, la commune d'Amiens a exercé son droit de préempter un bien aux prix et conditions mentionnés dans la déclaration d'intention d'aliéner (DIA). S'étant ultérieurement…
Terrain concédé dans les ressources documentaires
Le terrain commun du cimetière
25/01/2021
Autorisation de travaux sur terrain concédé
29/06/2020
Reprendre une concession perpétuelle laissée à l’abandon
07/09/2023
La procédure de reprise de sépultures en terrain commun
18/03/2019
Les inhumations en terrain privé
12/06/2019
Cession de terrain à un organisme HLM par une intercommunalité
20/06/2019
Autoriser l’inhumation en terrain commun dans le cimetière communal
17/09/2019
Modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre…
24/04/2019
Créer une ZAC intercommunale
19/02/2019
Arrêté de renouvellement de concession de terrain
24/03/2022
Courrier informant de l’occupation illégale d’un terrain
29/03/2020
Recueillir les renseignements sur les accès au terrain
03/03/2019
Modèle d'une convention de mise à disposition d'un terrain familial
14/03/2022
Modèle de lettre pour le respect de l’obligation de débroussaillement…
23/03/2021
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...