Cotisations intermittents
Cotisations intermittents dans l'actualité
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Article
Nouvelle disposition en matière de cotisations à l'IRCANTEC
Un décret paru au JO du 20 mai 2011 élargit l'assiette des cotisations à l'IRCANTEC dont bénéficient les praticiens hospitaliers à… -
Article
CMU : nouveau plafond de revenus pour la cotisation sociale
Un arrêté fixe le nouveau plafond de revenus applicable, à compter du 1er octobre, pour la cotisation sociale due au titre de la CMU. -
Article
La CGT Spectacle "très vigilante" sur le dossier des intermittents
La CGT Spectacle, fer de lance de la lutte des intermittents du spectacle, est "très très vigilante" sur le dossier, alors que "le gouvernement a l'air encore… -
Article
Baisse de la cotisation complémentaire maladie en Alsace-Moselle
En Alsace-Moselle, les salariés paient une cotisation complémentaire à la Sécurité sociale. Elle passera de 1,60% à 1,50% au 1er janvier 2012.
Cotisations intermittents dans les ressources documentaires
Liste des taux des cotisations sociales 2018 – Artistes, intermittents…
15/11/2018
Liste des taux des cotisations sociales 2018 – Techniciens, intermittents…
15/11/2018
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
02/10/2023
Réduction de cotisations salariales sur les indemnités de temps additionnel
15/11/2020
Régime spécial : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées…
31/01/2024
Cotiser au CDG et au CNFPT
09/01/2024
Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires
23/01/2024
Cotiser à la RAFP
31/01/2024
Identifier les différentes cotisations versées à la CNRACL
31/01/2024
Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées…
09/01/2024
Les cotisations sociales des fonctionnaires
22/02/2024
Tableau récapitulatif des cotisations pour les contrats d’accompagnement dans l’emploi
07/02/2024
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
02/10/2023
Calcul des cotisations RAFP selon la méthode du « mensuel,…
05/03/2019
Une offre pour chaque métier
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CPF : les fonctionnaires ne sont pas concernés par le reste à ...
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Comment rénover le recrutement dans le secteur public ?
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...