Pièces annexes
Pièces annexes dans l'actualité
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Article
Quelle est la nomenclature des pièces justificatives des dépenses applicable aux établissements…
Si les établissements publics de santé sont devenus des établissements publics nationaux, la liste des pièces justificatives des dépenses à… -
Article
Quelles sont les pièces justificatives nécessaires au paiement d’un marché public ?
Lors du mandatement d'une dépense, les ordonnateurs des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé… -
Article
Faut-il rejeter l’offre d’une société qui a glissé par erreur dans l’enveloppe…
Sous réserve du respect de l’égalité entre les entreprises candidates, l’absence, dans l’enveloppe contenant l’offre d’une entreprise, d’une pièce exigée… -
Article
Décentralisation : les départements craignent de devenir un "sujet annexe"
Le président de l'Assemblée des départements de France (ADF), Claudy Lebreton, a regretté mercredi 3 avril l'abandon de la grande réforme sur la décentralisation au profit de trois textes, craignant…
Pièces annexes dans les ressources documentaires
Les pièces du compte financier
17/10/2014
Règlement de la consultation : quelles pièces demander aux candidats…
11/07/2023
MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces,…
11/02/2021
Les pièces justificatives de dépense en comptabilité publique
13/06/2022
Annexes budgétaires – Le dispositif général
26/06/2017
Annexes budgétaires : les états relatifs aux amortissements, aux provisions…
09/11/2021
Annexes au règlement de consultation
17/05/2012
Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le…
17/02/2019
Les pièces justificatives de recettes des collectivités et des établissements…
13/11/2023
Modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre…
24/04/2019
Créer et gérer un budget annexe des zones d’activité économique
25/04/2017
La distinction entre budget principal et budget annexe
13/09/2021
Annexes au RC, adéquation des moyens au regard des compétences…
21/02/2022
Annexes au RC, adéquation des moyens au regard des compétences…
12/07/2017
Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et…
17/09/2023
Une offre pour chaque métier
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CPF : les fonctionnaires ne sont pas concernés par le reste à ...
14/05/2024
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15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...