Reconduction des marchés
Reconduction des marchés dans l'actualité
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Article
Marché de travaux ou marché de services ?
Qualifier l’objet de son marché de marché de travaux ou de marché de services a des conséquences procédurales importantes, à l'image… -
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Ordonnance marchés publics : le nouveau marché de partenariat
Les contrats de partenariat sont estimés comme représentant au total près de 15 milliards d’euros depuis 2005. L’ordonnance n° 2015-899… -
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Ordonnance marchés publics : les incidences sur les procédures de passation des…
L’ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics modifie l’architecture des procédures de passation des marchés. Même s’il faut attendre… -
Article
Réforme du code des marchés publics : le régime financier des marchés
Le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 modifie peu les règles en relation avec le financement et le règlement…
Reconduction des marchés dans les ressources documentaires
Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
18/12/2019
Reconduire expressément son marché (mécanisme, modalités, conditions, impacts)
29/10/2023
Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
23/02/2024
Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
05/12/2022
Avis de marché
12/01/2020
Tout savoir sur la résiliation du marché
01/01/2024
Contrôler l’exécution d’un marché
14/11/2023
L’exécution d’un marché public
17/03/2019
Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée…
15/09/2022
Établir la liste annuelle des marchés conclus : marchés concernés,…
08/06/2016
Les marchés globaux de performance (MGP)
17/01/2024
Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition…
06/05/2019
Établir un tableau pour le suivi des marchés et des…
14/09/2022
Résilier un marché pour faute du titulaire : mise en demeure,…
02/04/2024
Résilier un marché de maîtrise d’œuvre
23/08/2023
Une offre pour chaque métier
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