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DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE

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DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE dans les ressources documentaires

Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP dans le cadre d’un [...]

Cet outil comporte des modèles de clauses relatives à la détermination du prix dans le cadre d’un marché de fournitures de carburants (formule de calcul...

29 sept. 2021

#CCAP #Clause de prix du marché

Rédiger les pièces de prix

Les articles L. 2 et L. 1111-1 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande publique définissent...

10 juin 2021

#Marché de travaux #Choix du prix du marché

Actualiser le prix

L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de la stratégie d’achat. Il faut distinguer notamment le prix ferme,...

12 juil. 2021

#Marché de travaux #Actualisation du prix du marché

Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à disposition d’un [...]

Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs...

29 sept. 2021

#CCAP #Clause de prix du marché

Calcul du coût global

Cet outil Excel permet d'appliquer la formule de calcul du coût global précisée dans la fiche. Il suffit de saisir les données dans les cases encadrées...

21 févr. 2020

#Projet territorial de développement durable #Achat durable

Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des prix

​​La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. L'enchaînement...

25 nov. 2022

#Performance (qualité) #Révision du prix du marché

Tableau d’indication du coût global d’une fourniture

Ce tableau recense toutes les informations relatives à l’évaluation du coût global d’une fourniture et, dans cet exemple, d’un ordinateur de bureau...

20 févr. 2020

#Achat durable #Marché de fournitures

Déterminer les éléments de mission dans le cadre d’un marché global

Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai...

06 déc. 2021

#Construction immobilière #Avant projet #Exécution technique du marché #Marché de conception réalisation #Marché de travaux #Maître d'œuvre

Réviser le prix

La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en...

18 juil. 2022

#Marché de travaux #Révision du prix du marché

Connaître les différentes formes de prix (fixe, variable, unitaire, forfaitaire)

Le prix est le pilier de la notion de marché de travaux. L’article L. 2 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande...

12 juil. 2021

#Marché de travaux #Choix du prix du marché

Bordereau des prix unitaires

Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet la livraison de différentes fournitures. Il convient d’indiquer...

20 déc. 2021

#Bordereau des prix du marché #Seuils de procédure

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de [...]

Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations...

29 sept. 2021

#CCAP #Clause de prix du marché

Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux

Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...

13 déc. 2022

#Rémunération #Maître d'œuvre

Les causes de nullité de l’amende forfaitaire

La constatation d’une infraction au stationnement, au Code de la route ou à la vitesse, exige la rédaction dans la plupart des cas d’une amende forfaitaire....

18 juil. 2022

#Contravention

Délai global de paiement

Cet outil apporte des précisions sur la notion de délai global de paiement, ses modalités d’application et la manière dont il est calculé.

23 juil. 2020

#Projet culturel #Principe budgétaire

Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, [...]

L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de votre stratégie d’achat. Vous devez y porter une attention toute...

25 févr. 2020

#Actualisation du prix du marché #Clause de prix du marché

Maîtriser les avantages et inconvénients des méthodes utilisables pour la [...]

Contrairement à la notation de la plupart des autres critères (valeur technique, qualité de service, etc.), la notation du critère prix est probablement...

28 avr. 2020

#Notation des offres #Prix du marché public

Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix

La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi un...

25 nov. 2022

#Révision du prix du marché