Modèle de facture EDF
Modèle de facture EDF dans l'actualité
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Article
Code de la commande publique : intégration des dernières dispositions relatives à…
Plusieurs sous-sections avaient été laissées libres dans la partie réglementaire du Code de la commande publique liées à la transposition de textes européens spécifiques. Après la codification dans… -
Article
Un arrêté modifie les règles relatives au développement de la facturation électronique
Un arrêté du 14 décembre 2021, publié le 22 décembre 2021 au Journal officiel, est venu modifier l'arrêté du 9 décembre 2016 relatif au développement de la facturation électronique pour sécuriser… -
Article
Le modèle de DUME soumis à concertation publique
La direction des affaires juridiques lance une concertation sur le projet de règlement européen fixant le modèle type de document… -
Article
Modification prochaine du modèle de livret de famille
L’arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 1er juin 2006 fixant le modèle de livret de famille est paru…
Modèle de facture EDF dans les ressources documentaires
Copie d’une facture EDF
05/05/2014
Modèle de facture de recettes en régie
01/12/2014
Gérer la facturation électronique dans Chorus Pro
16/04/2018
Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective…
29/02/2024
Modèle de contrat de transaction
05/01/2023
Modèle de certificat de cessibilité de créances (modèle de l’arrêté…
30/09/2020
Modèles de bulletins de paie indemnités d’élus
07/02/2024
Modèle type de signalement de sévices à mineur
05/09/2016
Modèle de règlement intérieur hygiène et sécurité
25/01/2022
Mentions obligatoires pour l’établissement de la facture déposée sur Chorus…
07/03/2022
Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…
16/09/2021
Modèle de protocole de sécurité pour les opérations de chargement…
23/10/2014
Une offre pour chaque métier
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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
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Valoriser les savoir-être professionnels des managers de la fonction ...
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?